J'ai reçu un long mail en me demandant pleins de choses, je vais y répondre ici pour éviter de le faire plusieurs fois car je pense que cela peut servir à beaucoup de monde...
J'ai effectivement un boulot "normal" qui n'à rien avoir mais alors rien du tout avec la photo. Je gagne un peu de sous avec la photo, je le déclare et bien souvent je reinvestit tout dans la photo.
Pour se faire déclarer en tant que photographe artiste/auteur, rien de plus simple, il suffit de se présenter aux centre des impôts au quel on dépend et de demander le formulaire PO, vous pouvez aussi le demander à l'URSAF mais c'est pas conseillé, vous risqueriez de dépendre des URSAF et les cotisations sont plus importantes.
Le formulaire est relativement simple et rapide à remplir, je l'ai fait sur place et remis 5 minutes après.
De ce formulaire dépendra votre code APE, normalement il ne devrait servir qu'a un but statistique mais il en est tout autre, il sert également à déterminer dans quelle tranche dépend votre activitée et oû est ce que vous allez cotiser. Normalement quand on remplis le formulaire on donne son activité et ensuite un numéro APE est atribué, mais attention, dans ce cas de figure il est important de préciser en activitée : photographe artiste/auteur, dans le cas contraire vous pouvez vous retrouvez avec un code qui vous fera cotiser auprès de la chambre des metiers par exemple en tant que photographe artisant (pour les photographes scolaire par exemple), cela coûte très cher et n'est pas rentable pour une personne dont ce n'est pas l'activitée principale. Il faut choisir le régime BNC, Il faut aussi choisir votre mode de TVA, pour ma part j'ai choisis de ne pas la facturer au client, ça m'évite de devoir faire des declarations, par contre je ne peuxpas la récupérer du coup, ce système est valable jusqu'à un certain montant. Pour les impôts il y a 2 choix, la déclaration simplifié qui consiste à ne déclaré que 65% des revenus (seulement la photo pas le job "normal"), ou alors le mode controlé, vous déclaré tout et calculer vos frais réels ( le premier est soumis à un certain montant de rentré d'argent). Pour les pro de la déclaration d'împôts le 2 émé est sans doute plus rentable.
une fois ce formulaire rendu vous recevez dans les 15 jours un numéro de siret, le sezame qui vous permettra de facturer.
Etre assujetti à l'agessa c'est pour la première année et les suivantes si vous ne declaré pas un certain montant qui est environ le SMIG si je ne me trompe pas.
Il est obligatoire de cotiser même si on cotise déjà pour notre boulot "normal".
Facturation : pour les particuliers on ne peut uniquement facturer des oeuvres original, limitées à 30 exemplaires, pour les entreprises vous pouvez facturé tout ce qui vous passe par la tête en photo, dans ce cas là sur la facture apparaitra le montant de votre travail moins les environ 10% pour l'Agessa. Ces derniers seront payé directement par l'entreprise à l'Agessa aux moyen d'un formulaire.
exemple :
pour une oeuvre d'art de valeur 100 euros vendu à un particulier vous facturez 100 euros, pas de frais pour l'Agessa.
Pour un reportage de 100 euros à une entreprise vous facturez, 100 euros moins environ 10% pour l'Agessa (j'avais dit 15 mais je me suis trompé) C'est à l'entreprise de s'aquiter des charges Agessa qui sont exactement : 0,85% pour l'assurance sociale, 7,50% de 97% du montant HT pour le CSG et 0,50% de 97% du montant HT pour la dette sociale plus 1% pour la contribution. Normalement c'est à l'entreprise de s'occuper de ça mais pour plus de facilitée je leur envoie toujours le bordereau pré remplis, ils n'ont plus qu'à envoyer un chêque à l'agessa..
une des questions étaient la limite de 30 exemplaires, il n'y a aucun moyen de vendre plus de 30 exemplaires à des particuliers d'une photo avec ce régime. A une entreprise c'est possible...
J'éspère avoir répondu aux questions du mail... Sinon je suis dispo
P.S. je travail de nuit à mon job "normal" ce soir donc je risque de répondre seulement demain...