[revel]

Bonjour, j'envisage d'acheter un nikon 14/24 d'occasion mais le vendeur n'a plus la facture (il a hérité de cet objectif).Il me parait tout à fait sérieu.Ma question est de savoir si une lettre de cession (avec le numéro de série,le prix,signature etc...)me permettra de sortir du territoire avec cet objectif sans probleme ?
Merci de m'éclairer.

[Weepbitterly]

Bonjour,

Seule la facture d'achat fait la preuve que la TVA a été acquittée.

Le certificat de cession indique à qui tu as acheté l'objectif, mais l'ancien propriétaire peut l'avoir acheté n'importe où, même à l'étranger.

Cela dit, les douaniers ne sont habituellement pas trop regardants pour le matériel photo usagé -- mais tu n'es pas non plus à l'abri d'un douanier zélé

[revel]

ok merci à tous pour vos réponses....
comment puis-je me renseigner avec le numero de serie si l'objo n'est pas volé (on ne sais jamais)?
Merci encore

[cavalban]

 Pour savoir s'il est référencé sur leur base de données, vas voir là: http://www.chassimages.com/vols/vols.xml

Tu peux voir avec : Stolen Camera Finder, en postant une photo en jpeg brute il trouvent le N° de série, et ensuite cherchent dans les bases de stockage de photos jusqu'à retrouver dans les exifs des photos stockées, celle qui leur donne le bon N°  de série et là bingo ! ça a marché, mais il faut un concours de circonstances.

Ensuite pour sortir du territoire, tu vas avec le vendeur le jour de la cession au poste de douanes le plus proche, ( il y en a dans tous les départements ) tu leur explique le cas et normalement ils te délivrent un pass qui te permet de sortir avec cet objetcif de nos frontières. Comme dit Weepbitterly ils ne sont pas chinois avec le matos d'occasion. S'ils ne veulent pas, et bien, tu ne fais pas l'affaire.

Voilà,ce que je ferais si j'avais le vendeur à portée.

[bernardo46]

Ensuite pour sortir du territoire, tu vas avec le vendeur le jour de la cession au poste de douanes le plus proche, ( il y en a dans tous les départements ) tu leur explique le cas et normalement ils te délivrent un pass qui te permet de sortir avec cet objetcif de nos frontières.

Et sur la base de quoi les douanes délivreraient un "pass"? Sur la bonne mine du vendeur ou celle de l'acheteur? Pas sûr que ça se passe comme ça dans l'administration. Et c'est quoi un pass des douanes? Jamais entendu parler de ça!

[Weepbitterly]

Cavalban fait référence à la carte de libre circulation, appellation administrative du "pass" :  http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=19

[sinjour]

retour d'expérience

récemment j'ai franchi la frontière avec un appareil et objectif quasi neuf pour passer la journée dans un petit pays, au cœur des Pyrénées, réputé pour pratiquer des prix compétitifs, sur le matériel ...
cette virée n'étant pas prévue, je n'emporte pas les factures d'achat, je me suis présenté au poste de Douanes avant de franchir la frontière pour exposer mon cas.
réponse: au retour, s'il y a un doute lors d'un éventuel contrôle, vous bénéficierez de 15 jours pour présenter les documents.

[bernardo46]

Copier-coller sur le site des douanes :
Comment obtenir la carte ?
Vous pouvez la faire établir :
- dans n'importe quel bureau de douane en présentant vos objets accompagnés des pièces justificatives (factures, quittances de douane, certificats de garantie, etc... ) ;

[cavalban]

Cavalban fait référence à la carte de libre circulation, appellation administrative du "pass" :  http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=19

Exact, et lorsqu'on bouge beaucoup à travers les frontières c'est un document bien précieux qui évite de se ballader avec une foule de papiers. 

[bernardo46]

Oui, mais pour y faire enregistrer un objectif il faut sa facture

[cavalban]

Oui, mais pour y faire enregistrer un objectif il faut sa facture

Non pas forcément, cela dépend de l'agent des douanes, et de la force de persuasion de ton vendeur à expliquer qu'il a perdu la facture d'origine, qu'il a demandé une copie, mais qu'il ne l'a pas eu,.. .. ..  and so on.

[stratojs]

La carte de circulation est effectivement un document bien pratique.
Cependant je dois avouer que depuis plus de 40 ans, j'ai franchi nombres de fois les frontières sans facture ou autre papier et sans souci. Une seule fois un douanier français m'a demandé les factures, ce à quoi je lui ai répondu que mon matériel n'était pas neuf, avait bien plus de cinq ans et que les factures étaient aux archives comptables de mon employeur. Je suis passée sans problème, c'était il y a une trentaine d'années.
Depuis ce jour, j'ai deux ou trois photocopies de factures de matériel à demeure dans mon sac, mais plus de contrôles.

[teffot]

La carte de circulation est effectivement un document bien pratique.
Cependant je dois avouer que depuis plus de 40 ans, j'ai franchi nombres de fois les frontières sans facture ou autre papier et sans souci. Une seule fois un douanier français m'a demandé les factures, ce à quoi je lui ai répondu que mon matériel n'était pas neuf, avait bien plus de cinq ans et que les factures étaient aux archives comptables de mon employeur. Je suis passée sans problème, c'était il y a une trentaine d'années.
Depuis ce jour, j'ai deux ou trois photocopies de factures de matériel à demeure dans mon sac, mais plus de contrôles.

+1 - je ne comprends pas la sensiblite des membres du forum que je suis deja depuis quelques annees au sujet des factures et de l'acquitement de la TVA....
j'ai plusieurs tours du monde a mon actif et on ne m'a jamais demande les factures de mes appareils photos, ordinateur, Ipad, Iphone, clubs de golf, vetements et sous-vetements...

[teffot]

Fais un effort.  Essaies de te rappeler la première fois que tu a quitté le sol national...
Il est vrai que les pays à la carte du tourisme il n'y a aucun risque, mais il y en a certains... C'est quelques fois pas facile, et avec notre mentalité d'européen on ne pense pas toujours à une formalité à remplir, non officielle et très courante qui ouvre toute les portes, et qui s'appelle... Ben voilà, t'as deviné !