[Grand-Pa]

Bonjour, si j'effectue une sortie de territoire et que j'ai acheté mon matériel en occasion numérique ou argentique ou objectifs aussi mais sans facture, comment dois-je faire pour avoir les papiers réglementaires de dédouanement svp ? Et si je reste en Union Européenne, comment cela se passe-t-il svp ? Merci à vous.

[NIKON-SP]

Aie ! Il faut toujours exiger une facture quand on achète d'occase dans un magasin.

Acheter à un particulier implique d'exiger une "attestation de vente", où le vendeur donne le numéro de sa carte d'identité et date, décrit l'objet en détails (un objectif NIKKOR 105mm 2.5 en monture AIS ....)  numéros de série (du boîtier et) de l'objectif, l'adresse du vendeur , le nom et l'adresse de l'acheteur, et déclare SUR l'HONNEUR que le matériel décrit a régulièrement acquitté les taxes de douane suite à une importation régulière.
SIGNATURE du VENDEUR au bas de la page avec date.

Sinon ça craint ... et lors d'un contrôle d'aéroport, ou à un péage d'autoroute, ou ailleurs, on risque de devoir dans les jours qui suivent être obligé de payer la TVA (19.6%) plus frais .... et la charmante douanière blonde aux yeux bleus ne s'en laissera pas compter !

Sur Ebay, demander l'attestation au vendeur et IMPRIMER la facture PayPal et page de vente de l'objet !

Je sais ... c'est compliqué, mais ... quelle tranquilité d'esprit !

Etant entendu que l'on peut voyager sans ce (ces documents) et qu'il suffit de répondre à la charmante douanière, que l'on se rendra dans les 48 heures au bureau de douane le plus proche pour présenter les justificatifs.

Reste plus dans ton cas qu'à demander à un copain de faire cette attestation ............ 

[david07]

Bonjour,

J'aurais une réponse plus "tranquille" disons que Nikon-SP. Ce que tu dis Nikon-SP est parfaitement censé et juste sur le fond mais me semble un peu alarmiste au regard de mon expérience (maintenant, on n'a peut-être pas eu les mêmes expériences !!!!!!).

1. Ne t'en fais pas trop. Le matériel est très rarement vérifié en douane. J'emmène depuis 7 ans 10kg de matériel photo un peu partout dans le monde. J'ai passé des kilomètres de frontières, je suis rentré et sorti de l'UE pas mal de fois et je ne me suis jamais fait contrôlé sur la provenance de ce matériel (tout au plus la forme d'un trépied photo dans le sac a-t-elle intrigué un douanier novice à la douane... syrienne. Sorti du sac, bof pas de souci, passez monsieur). Tu peux donc dormir tranquille. Aucune raison de suer à grosses gouttes en approchant du comptoir (fais gaffe de ne pas transpirer justement, pour le coup, c'est suspect  )
2. Sauf erreur de ma part, les douaniers européens rechercheraient essentiellement du matériel visiblement neuf entrant dans l'UE et pour lequel le porteur ne peut justifier du paiement de la TVA. Typiquement : un vol en provenance de Hong Kong avec trois boîtes neuves estampillées Nikon dans le sac. Maintenant, si toi tu te présentes avec du matériel visiblement d'occasion, ben tu ne les intéresses pas.
3. Si tu n'as pas de facture, tu n'obtiendras pas de papiers réglementaires de la part des douanes. Je suis allé il y a quelques années faire inscrire mon matériel sur une carte de libre-circulation. J'avais un objectif acheté d'occasion sans facture. Je l'ai présenté aux douanes au moment de remplir ma carte. Mais logiquement, ils n'ont pas voulu l'inscrire. Le reste du matos, pas de souci.

Bon voyage en tout cas !

[Weepbitterly]

D'abord, pour les grands voyageurs, il existe une "carte de libre circulation" http://vosdroits.service-public.fr/F814.xhtml , que l'on demande avant le départ, sur présentation de factures ou autres justificatifs (certificat de garantie...). Même si on n'a pas de facture, il y a quand même des traces de la transaction (annonce, paiement, documents de transport...) qui, mis bout à bout, peuvent éventuellement être acceptés. On ne risque rien à essayer. A condition que le matériel ait été acheté dans l'UE.

Sinon, une photocopie des factures dans le sac avec le matériel (l'original reste à la maison).

Si on n'a rien de tout ça, il reste à se fier à sa bonne étoile, à la fois à l'entrée sur le territoire étranger (là aussi, il y a une douane) et au retour en Europe. Les douaniers sont plus regardants pour du matériel flambant neuf que pour du matériel visiblement ancien et usagé, et plus attentifs aux personnes qui reviennent de pays réputés moins chers.

Personnellement, mon matériel n'a encore jamais été contrôlé -- ce qui ne veut pas dire qu'il ne le sera jamais.

Si on reste sur le territoire de l'Union Européenne, en principe il n'y a pas de contrôles douaniers systématiques, ni aux frontières, ni dans les aéroports. Mais on peut être potentiellement contrôlé à tout moment.

[rapha]

étant résidant permanent a l’étranger, puis avoir des soucis avec la douane française lorsque je viens en vacances en France?

raphael,

[Grand-Pa]

Merci à tous pour vos explications, me voilà mieux renseigné. j'avais encore une question, une lettre de cession comportant les numéros de série des objets peut-elle avoir une valeur si je demande une carte d elibre circulation aux bureaux de douane de ma ville ? Ou bien, je devrais demander ça directement à l'aéroport svp ?

[david07]

Si ton départ n'est pas imminent (auquel cas tu auras sans doute beaucoup d'autres choses à faire), ce que je ferais, c'est que j'irais au bureau de douane le plus proche avec tous les documents que je possède, sans oublier le matériel photo. J'y suis allé deux fois. Et j'ai eu toutes les réponses à mes questions, en plus d'une carte de libre-circulation. La plupart des douaniers passent leur journée à dédouaner des 38 tonnes. Là, tu vas leur apporter un peu d'air frais 

[rosko]

Jamais aucun souci pour  ce qui me concerne, que se soit dans la zone euro ou sur les vols transcontinentaux.

Mais comme comme nous le dit Weep, ça ne veut pas dire qu'il n'y aura jamais controle de matos.

Du temps de l'argentique, j'avais toujours dans mes papiers de voyage les cartes de l'importateur correspondant à chaque objo.

Je n'ai jamais pris, cependant, depuis le numérique, aucun papier en voyage, ce qui est peut-être une erreur.

Je crois que le mieux, Grand-pa, c'est de voir avec les douanes comme tu le dis. Tu ne saurais trouver meilleur interlocuteur.

bonne journée, FD.

[Weepbitterly]

étant résidant permanent a l’étranger, puis avoir des soucis avec la douane française lorsque je viens en vacances en France?

On ne peut jamais l'exclure...

Les touristes étrangers arrivant dans le pays de séjour ne sont en général pas ennuyés par les douanes locales -- je parle exclusivement du matériel photo, bien sur.  Dans ton cas, si tu voyages avec un passeport français, il serait prudent d'avoir aussi ton titre de séjour étranger.

Mais la règle est la même pour tous : importation = droits de douanes + TVA, à l'exception des objets personnels destinés à être réexportés et d'objets de faible valeur : cadeaux etc. : http://vosdroits.service-public.fr/F50.xhtml .

[Grand-Pa]

Merci encore Nikon-SP, david07, weep et rosko, me voilà mieux éclairé par vos témoignages et vos expériences surtout. (et merci pour le lien).

Il n'y a plus qu'à. :-))

[Weepbitterly]

Juste pour rigoler :

La même question se pose pour tous les équipements d'une certaine valeur que tu transportes, à commencer par le téléphone portable, l'ordinateur portable, l'APN compact de Madame (ou de Monsieur) les montres, bijoux.... et plein d'autres choses.

Qui, réellement, voyage avec les documents de tous ces objets sur soi ?

[Grand-Pa]

Réponse :

ceux qui ont dans un cas précis, une grande bague aux diamants éternels à noyer dans le flots de documents des autres bijoux transportés (au même moment) et étant là pour essayer de "masquer" cette jolie bague !

Je rigole, personne ou très peu de monde probablement (encore merci pour les raisonnements justes   )

[sorgue]

Bonjour,voyageant pas mal je n'ai jamais eu pb pour le matos photo a la douane , si ce n'est le fait d'ouvrir les sacs pour verifier que le télé n'est pas un rpg planqué. Je rejoint entieremment l'avis de David . n'oublie pas de retirer du sac l'Opinel, là ca craint plus ...

[Grand-Pa]

Oui merci sorgue, j ai relu l avis et l experience de david ( et des autres et la tienne ), cela me tranquilise oui, merci merci.