Publicité

Attestation de vente
« le: 23 Avr, 2010, 16:45:57 pm »
Bonjour,
Existe-t-il un modèle d'attestation de vente (ou lettre de cession) ? Je n'ai pas trouvé sur le forum.
Merci de votre réponse.
1-2-3 soleil : un instant, une émotion, un déclic.

Publicité

*

Paulo75

  • Invité
Attestation de vente
« Réponse #1 le: 23 Avr, 2010, 17:05:19 pm »
Fonction : chercher

Attestation de vente
« Réponse #2 le: 23 Avr, 2010, 17:58:15 pm »
Tu peux juste photocopier ta facture d'achat, porter la mention "vendu le... à M. XY " et la lui remettre.

Pour un texte plus développé, voici une proposition dont tu peux t'inspirer (tous les paragraphes commençant par "éventuellement" sont optionnels)

***

Je soussigné, nom, prénom, adresse,

Déclare vendre de ce jour à
Nom, prénom, adresse,
Qui l’accepte,
Le(s) matériel(s) d’occasion suivant(s)

-   1° - Dénomination complète et n° de série (ou description)_______________
Comprenant les accessoires suivants : _____________________
[Eventuellement :] Ce matériel est couvert par une garantie contractuelle transférable accordée par (nom du marchand) s’achevant le_______ et le document justificatif a été remis à l’acquéreur.

-   2° - Dénomination complète et n° de série (ou description)
Comprenant les accessoires suivants : _____________________
[Eventuellement :] Ce matériel est couvert par une garantie contractuelle transférable accordée par (nom du marchand) s’achevant le_______ et le document justificatif a été remis à l’acquéreur.
-   
[Eventuellement :] Pour un prix net, forfaitaire et définitif de __________________€, frais de port et d’assurance inclus/exclus, réglé par chèque/en espèces/autre.

[Eventuellement :] Le vendeur remet en outre à l’acquéreur le(s) document(s) suivant(s) : facture d’achat en original ; coupon de garantie (« coupon jaune ») Nikon Netherlands en original ; certificat de dédouanement en original (…)

[Eventuellement :] Date d’acquisition par le vendeur _________ (neuf/d’occasion)

[Eventuellement :] Défauts d’aspect et/ou de fonctionnement et accessoires de série absents, signalés à l’acquéreur, qui le reconnaît : _______________________________

[Eventuellement :] L’acquéreur reconnaît en outre avoir examiné personnellement le matériel vendu, l’avoir essayé à son entière satisfaction et en prendre possession sans réserve d'aucune sorte.

La présente vente s’effectue entre particuliers et n’est pas soumise à TVA


A ___________ le _______________

Signature du vendeur      [Eventuellement :] Signature de l’acquéreur

***

Encore une fois, à adapter selon les circonstances.
« Modifié: 23 Avr, 2010, 18:10:41 pm par Weepbitterly »

Attestation de vente
« Réponse #3 le: 23 Avr, 2010, 22:54:20 pm »
Merci de ta réponse rapide  Weepbitterly  =)
Je vais faire cela car je pensais qu'il existait un modèle NP.

(ça c'est pour répondre à Paulo75 qui n'est pas très aimable, car "rechercher" j'ai fait et cela n'avait rien donné !).
1-2-3 soleil : un instant, une émotion, un déclic.

*

Paulo75

  • Invité
Attestation de vente
« Réponse #4 le: 24 Avr, 2010, 21:39:50 pm »
loin de moi l'idée d'être désagréable mais il me semble que la question avait déjà été posée et que j'avais donné des infos à un autre membre.

Publicité