[gniak]

bonjour, je tiens à vous faire part de mon "aventure"

je cherche un nouveau sac et je tombe sur un site pas mal http://www.mymemory.co.uk/ je regarde sur le net et c'est une boutique bien notée.

je me dis bon, site bien noté, indisponible dans pas mal de site français, c'est un site dans l'union européenne, donc pas de douane "normalement".

donc je commande, livraison gratuite, et produit disponible, bref tout ce passe bien.

aujourd'hui, ding dong, c'est le facteur, cool, mon colis, et là, le gentil facteur me demande 19euros de frais de douane pour payer la TVA.

je lui dis, ca viens d'UK je comprends pas pourquoi je dois payer la TVA, lui aussi me réponds que c'est bizarre, et il me dit comment faire s'il s'agit d'une erreur (ils deviennent enfin gentils les facteurs).

donc j'ouvre mon colis, nickel commande exact.

je cherche sur le net les coordonnées du bureau des douanes (0 811 20 44 44 pour info), j'appelle, ca décroche rapidement, j'explique mon histoire au monsieur, et il m'explique pourquoi j'ai du payer la TVA et en moins de 5 minutes (réponse rapide et précise)

la réponse, c'est que le magasin est situé à Jersey, channel islands, UK, et en fait beaucoup d'iles d'UK ne font pas parties de l'union européenne, et qu'il faut payer la TVA.

même après la TVA le sac est moins chère (environ 25 euros de moins par rapport au moins chère en France)

si ca peut aider

[gxhibitte]

Jersey & Co; çà "frôle" le paradis fiscal (je reste courtois.. )
douane : idem pour la Suisse et certainement aussi quelques "principautés"....

attention de ne pas faire l'amalgame non plus avec la TVA et les droits de douane; c'est pas du tout la même chose...

[etienne.be]

...encore appelé "territoires à statut fiscal spécial". Tu as aussi Guernesey, les Canaries, les DOM, les iles Alans et....moins connus, le Mont Athos!

[Weepbitterly]

Le statut des Iles Anglo-normandes (dont Jersey et Guernesey), de l'Ile de Man et de quelques autres territoires britanniques vis à vis de la Communauté Européenne est plutôt confus, et variable d'île en île.

Concernant Jersey, voici une réponse faisant autorité :

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:C:2003:242E:0067:0067:FR:PDF

Pour les droits de douane, Jersey fait partie de l'UE (dont pas de paiement à nouveau en cas d'entrée en France).

Pour la TVA, Jersey ne fait pas partie du territoire fiscal (notons la nuance) donc TVA à l'entrée - sauf avec le Royaume-Uni qui a des accords spéciaux avec Jersey...

Allez vous y retrouver !

Les "terms and conditions" du site sont exacts mais plutôt sybillins :

"The price of all goods and services advertised are inclusive of any applicable UK taxes including VAT. The price does not include any importation taxes applicable outside of the United Kingdom."

(Le prix indiqué comprend toutes les taxes applicable au Royaume Uni y inclus la TVA. le prix n'inclut aucune taxe à l'importation hors du Royaune Uni).

[etienne.be]

effectivement, rien de simple...pour les exceptions.
Il faut différencier Territoires douanier, TVA et Accises.
Un petit tableau qui en dit long: http://fiscus.fgov.be/interfdaNL/fr/site/memberstate.htm

[gniak]

suite et fin de l'épisode

il s'agit en effet de la TVA.

J'ai envoyé un message au site vendeur, qui m'a remboursé ses frais, même si c'est vrai ils ne sont pas du tout obligé.

je recommande vivement ce site.
j'ai eu une excellente communication avec eux, et surtout ils sont très professionnel et réactif, de plus on peut payer par paypal et les frais de port son gratuit.

 

[Weepbitterly]

Cela dit, comme indiqué plus haut, leurs prix ont l'air d'être TTC (avec la TVA anglaise à 17,5%).

Pour eux, quand c'est envoyé en France c'est de l'export - qui est exonéré de TVA (anglaise).

Il est donc assez normal qu'ils remboursent, au moins en partie : à hauteur de 17,5% au lieu de 19,6%.

S'ils remboursent à hauteur de 19,6%, ils font un petit geste commercial en plus, ce qui mérite effectivement d'être souligné.