Pour qu'il y ai recel il faut que l'objet provienne d'un crime ou délit. La législation prévoit que le faible cout doit attiré l'attention sur l'origine probable du fait. Cependant acheter à bas prix n'est pas forcément lié à du recel de recel.
Attention prix pas de veux pas dire recel d'office, mais un prix anormalement bas doit attirer l'attention, ce qui signifie que vous devez vous assurer de l'origine de la chose. Si vous avez la certitude de l'origine du bien et que ce dernier ne fait l'objet d'aucun cime ou délit ( vol, faillite frauduleuse, fraude à l'assurance, ... ) et que vous savez toujours prouver votre bonne foi, pas de soucis mais mieux vaut être vigilant avec un prix largement inférieur à sa valeur réelle neuf ou occasion.
Je donne l'info au sens large, ceci est valable dans le cadre de la législation belge :
Pour le droit belge cela doit être dans l' article 505 si je ne m'abuse mais je n'ai pas mon code pénal sous la main il est bureau
Je l'ai néanmoins trouvé pour la france :
Le recel:
Selon l’art. 321-1 du code pénal, le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit.
Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit.
Le recel est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende.
Le recel est un délit qui porte sur une chose provenant d'un crime ou d'un délit préalablement commis quel qu'en soit sa nature. L’article 321-1 du code pénal incrimine donc toutes les modalités de détention d'une chose provenant d'un crime ou d'un délit mais aussi le profit que le receleur peut tirer de ces infractions. L'élément moral est tout aussi important car le délit est commis seulement si la personne a connaissance de l'origine frauduleuse de la chose qu'il dissimule, détient, transmet ou utilise.
Pour prouver l'élément moral, il suffit d'établir, que compte tenu des circonstances, le receleur n'avait aucun doute ou ne pouvait avoir aucun doute sur l'origine de la chose qu'il détenait ou qu'il utilisait. Le code pénal n'impose ni une connaissance de la nature et de la qualification de l'infraction d'origine, ni une connaissance de l'identité de son auteur.
En pratique, pour forger leur conviction, les juges examinent les faits à la recherche d'indices : les choses étaient dissimulées, elles ont été achetées à un faible prix, la personne ne peut pas présenter de facture etc... Face aux indices retenus, le prévenu devra donc prouver sa bonne foi c'est à dire qu'il ignorait l'origine des choses.