Supposons que j'achète, auprès de l'auteur ou dans une galerie, un "tirage d'art" numéroté et signé (ou n'importe quelle autre œuvre d'art : litho, peinture, sculpture... - et idem pour un DVD, un livre, un logiciel... dont le contenu est soumis au droit d'auteur).
Ais-je le droit de la revendre ?
Bien entendu, oui. Je suis pleinement propriétaire du support physique. Je l'ai acheté, il m'appartient, je peux en disposer (quasi-) librement.
Ais-je le droit de copier l’œuvre ou de la reproduire ? A priori, non. Sauf les exceptions habituelles : copie privée, extinction des droits patrimoniaux 70 ans après la mort de l'auteur (ce qui implique a minima d'être capable de l'identifier
), et quelques autres exceptions limitées.
Dois-je indiquer le nom de l'auteur : en règle générale, oui. Il s'agit de l'un des éléments du droit moral, "perpétuel inaliénable et imprescriptible". Problème si on ne sait pas l'identifier. Si un auteur est connu sous un pseudonyme, c'est le pseudo qui est indiqué.
Ais-je le droit d'en inclure des fragments dans mes propres créations ? : a priori, non. Il s'agit d'une "dénaturation" de l’œuvre originale, à laquelle l'auteur est en droit de s'opposer... si ce fragment reste identifiable et que mes créations font elles-mêmes l'objet d'une exposition au public.
Modèles figurant sur les photos : A supposer qu'il y ait eu autorisation, elle doit désormais être limitée dans le temps (pour X années) et dans son objet (exemple : pour la publication dans le magazine XYZ, pour un livre-photo et pour ma galerie sur internet...). Sans avoir l'autorisation en main, il est impossible de prouver qu'elle a été accordée et que les conditions d'utilisation sont respectées.
NB Je parle ici du droit français. Ça peut être assez différent dans d'autres pays, interdit ici et autorisé ailleurs, ou vice-versa.