Nikon Passion : Communauté Photo
Choisir votre matériel Photo => Objectifs pour Nikon => Discussion démarrée par: swallowg35 le 17 Avr, 2014, 18:53:11 pm
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Bonjour,
je suis tombée sur un objectif d'occasion. Celui-ci, acheté à Hong-Kong n'a pas de TVA acquitée ...
Est-ce embettant ?
Quels sont les risques ?
Merci pour vos réponses.
Sophie
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Bonjour Sophie,
Si cet objectif n'est pas destiné à franchir les frontières, notamment aéroportuaires, ce n'est pas bien grave. Il y a beaucoup de matériel qui circule sans TVA acquittée, surtout lorsque le prix n'est pas élevé.
Avec une lettre de cession du vendeur en cas de contrôle de la douane volante cela devrait suffire pour un usage en France, et sans le chanter sur tous les toits...
Cdt
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Salut,
Question: donc vu qu'il a été acheté sans TVA acquittée, il est vendu beaucoup moins cher (au moins + de 20% de moins du prix du marché de l'occasion) ? Si ce n'est pas le cas passe ton chemin, ce n'est pas à toi de payer les avantages que l'acheteur original a eu s'il y a un moindre problème quelconque qui arrive :-\
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En général, il n'y a pas vraiment de contrôle tatillon avec les matériels visiblement usagés, surtout si ce n'est pas le dernier modèle.
Bien entendu, tu ne pourras pas obtenir une "carte de libre circulation" http://www.douane.gouv.fr/articles/a10803-carte-de-libre-circulation-passeport-des-marchandises auprès des douanes françaises en cas de voyage à l'étranger, puisque tu ne pourras pas produire la facture d'achat avec TVA.
une lettre de cession du vendeur
Bien d'accord, à obtenir absolument. Au minimum ça montre que, s'il y a eu importation non conforme, tu n'en es pas l'auteur.
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Merci pour vos réponse.
Il s'agit d'un Nikon AFS 300 F4 à 800 euros acheté sur Purnima digital autour de 970 euros...
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Il s'agit d'un Nikon AFS 300 F4
Ce n'est pas non plus le genre de matériel qu'on emporte systématiquement en voyage touristique à l'étranger :D
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Salut,
C'était surtout pour la garantie ou la réparation que la question se posait.
En effet, un objectif dans un sac fourre-tout ne devrait pas faire l'objet d'un contrôle spécial à la frontière ;D
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La TVA c'est en France et certains pays européens.
La Tva ET les droits de douane ET les pénalités (2x les droits éludés) ET la confiscation du matériel de contrebande ET la confiscation du moyen de transport (voiture personnelle par exemple).
Tout ceci à la fois à l'importation (exemple : retour d'un voyage à l'étranger) et en France lors d'un contrôle inopiné des Douanes, lequel peut se faire à peu près partout : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11066-tout-savoir-sur-les-controles-douaniers .
Pas de panique, swallowg35, c'est uniquement pour répondre à Delta300. Ils ne traitent pas de la même manière un passeur de cocaïne et le détenteur d'un objectif acheté d'occasion :D
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Ok,
merci pour vos nombreuses réponses qui m'aident à y voir plus clair.
Et finalement, selon vous le prix de 800euros est-il justifié si acheté 970 euros en été 2013 ?
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C'était surtout pour la garantie ou la réparation que la question se posait.
Pour la garantie, concernant un achat d'occasion, il est bien probable que le délai d'un an soit largement écoulé. La question ne se pose probablement plus (et les objectifs, contrairement aux boitiers, bénéficient je crois d'une garantie Nikon mondiale).
Pour la réparation payante, il n'y a pas de souci. Il suffit de payer.
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En magasin revendeur agréé Nikon cet objectif est vendu neuf environ 1300€. Du moins c'est le meilleur prix que je connaisse.
S'il est en excellent état, à 800€ c'est une bonne affaire. Pas de garantie, mais c'est un objectif fiable. Il sera moins sujet à panne q'un zoom ou qu'un objectif stabilisé.
C'est un excellent objectif qui supporte un TC de 1,4 ou 1,7 sans problème.
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Pour la garantie, concernant un achat d'occasion, il est bien probable que le délai d'un an soit largement écoulé.
Aie, je pense trop Suisse où on a 3 ans de "Swiss garantie" :-[ :lol:
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Bonjour,
je suis tombée sur un objectif d'occasion. Celui-ci, acheté à Hong-Kong n'a pas de TVA acquitée ...
Est-ce embettant ?
Quels sont les risques ?
Merci pour vos réponses.
Sophie
Pour répondre à ta question initiale, que le produit soit neuf ou d'occasion, il y a a ce qu'on appelle le "droit de suite" où lors d'un contrôle, et qu'il soit neuf ou d'occasion, la douane demandera la preuve de paiment de TVA et s'il n'a pas été acquitté, pourra le demander et sur la base de tarif qu'elle voudra utiliser.
Eh oui la Douane n'est pas lapin de 6 semaines, donc la fausse facture ou encore la fausse occasion, elle connait.
enfin le contrôle peut être fait à n'importe quel moment; entrée sur le territoire ou Douane volante.
Bien entendu, prendre la réponse "en théorie".
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Cela dit il ne faut pas non plus être parano, les douanes à mon avis cherchent en priorité autre chose.
Pour ma part je me suis déjà fait arrêter par la douane volante en sortie d'autoroute revenant d'Italie, ils devaient rechercher des copies de de marque de vêtements/sacs/montres etc car je n'ai eu aucun problème avec mon matos photo (un réflex-3 objectifs-un cobra) sur lequel une seule question me demandant si cela m'appartenait me fut posée, puis roulez jeunesse ... ;D
Petite anecdote: j'avais téléphoné un jour à la douane dans le but d'avoir un RDV afin de me faire délivrer une carte de libre circulation pour tout mon matériel photo et bien il faut croire que ce n'est pas courant car la gentille douanière que j'avais en ligne n'était pas du tout au parfum que cela se faisait et je l'entendais d'ailleurs questionner un collègue à proximité qui n'en savait guère plus et ce n'est qu'après 5mn en allant chercher l'information ailleurs qu'elle me répondait que c'était possible sans réel RDV préalable.
J'en avais conclu ce jour là que ce genre de demande devait être rarissime car apparemment certains douaniers l'ignoraient, quant à moi je n'ai toujours pas fait faire cette fameuse carte. :-\
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Cela dit il ne faut pas non plus être parano, les douanes à mon avis cherchent en priorité autre chose.
c'est l'expérience de chacun
lorsque j'étais jeune et de retour en Suéde, si les douanes cherchaient de l'alcool ( pour taxer, je précise! ;D ) et bien quand ils voyaient mes sacs photos, leur attention était déroutée.
Après c'est aussi affaire de comportement, le flair du douanier, envie de chasser du gibier ou du lapin etc....
bref, notre expérience du passé n'est que souvenir à raconter mais n'a pas force de loi à quelqu'un qui risque de se faire controler demain...
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c'est l'expérience de chacun
lorsque j'étais jeune et de retour en Suéde, si les douanes cherchaient de l'alcool ( pour taxer, je précise! ;D ) et bien quand ils voyaient mes sacs photos, leur attention étaient déroutés.
Après c'est aussi affaire de comportement, le flair du douanier, envie de chasser du gibier ou du lapin etc....
bref, notre expérience du passé n'est que souvenir à raconter mais n'a pas force de loi à quelqu'un qui risque de se faire controler demain...
Bien entendu tout à fait d'accord avec toi.
Je voulais juste souligner le fait que ce n'est pas non plus un fait automatique en cas de contrôle de fournir tous les justificatifs de dédouanement de son matériel électronique au point d'en être parano car le travail des douanes à mon humble avis doit être axé en priorité sur des domaines plus délictueux et graves, ce qui n'empêche pas non plus qu'effectivement qu'on puisse être verbalisé au cas où en cas de fraude à la TVA sur du matériel photo par exemple...
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Combien de personnes de bonne fois, se promène avec la facture de leurs appareils sur eux???
Certe je parle dans le vent comme je ne voyage pas...
Mais bon toutes les personnes que je connais et qui voyagent ne se promenne pas avec leurs factures ou aucun autre document.
Peut etre meme qu'au moment du passage des douanes une déclaration des biens que l'on sort suffit.
Concernant la douane volante en france...il faut quand meme le vouloir pour qu'ils viennnte controller la provenance des appareils électronique que vous transportez, sinon les raisonnements peuvent s'appliquer à tous nos biens (montre, habits, autoradio, GPS...)
ça va etre marrant de se trimbalé avec toutes nos factures sur nous...
Comme quelqu'un l'a dit, il faut limiter ça paranoïa, tous le monde aura toujours l'histoire la plus terrible à raconter.(une ou deux histoire sur des millions de voyages...)
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Moi ;D
Je me promène avec copie des factures de mon matériel photo! Toujours dans mon sac!
Bon... Je réside à proximité de la frontière espagnole et de l'Andorre... Bon, mais ce n'est pas la raison, la raison c'est de tomber sur l'abruti idéal, au mauvais moment et au mauvais endroit, et d'éviter un conflit... Par exemple lors d'un contrôle à un péage, assez courant dans les zones de nos ex-frontières.
Toutefois, dixit les éventuels contrôleurs, ils s'en foutent de nos "bricoles". Un contrôle rigoureux fait toujours suite à une situation conflictuelle ou à une dénonciation.
A moins d'un sac ne contenant que du matériel dont la TVA n'a pas été acquittée, Sophie peut acheter cet objectif sans état d'âme.
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Il y a lieu de recentré s/ la question de base :
Acheter une occasion hors CEE pose-t-elle problème ?
Si vous êtes en déplacement s/ place, il y a toutes les chances qu'une fois dans le fourre tout, tout se passe comme si de rien n'était, ce que pas mal de forumeurs semblent indiquer.
Si le matériel vient par transporteur, c'est tout autre chose ! dans ce cas, il est plus que probable que le matériel soit dédouané à l'arrivée en CEE. droit d'import éventuel + TVA. oui. c'est comme ça. Si un professionnel désire vendre en free-tax, il doit être en possession de la preuve d'exportation ( et donc du dédouanement dans le pays d'arrivée) pour ne pas appliquer la TVA de son pays.
Bon d'accord, pour un mini coli dans 1 enveloppe, ça passe par un simple envoi postal. mais ici, un 300 f 4 ? ça va passer par un transporteur. Acheter s/ eBay hors CEE à un particulier : c'est la même chose.
Bref, avant d'affirmer à swallowg35 qu'il n'y a aucun problème, il faut d'abord se demander par quel canal ce bien d'occasion va revenir par ici.
Espérant avoir donné un peu d'éclaircissement.
Vincent
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Il y a lieu de recentré s/ la question de base :
Acheter une occasion hors CEE pose-t-elle problème ?
Si vous êtes en déplacement s/ place, il y a toutes les chances qu'une fois dans le fourre tout, tout se passe comme si de rien n'était, ce que pas mal de forumeurs semblent indiquer.
Si le matériel vient par transporteur, c'est tout autre chose ! dans ce cas, il est plus que probable que le matériel soit dédouané à l'arrivée en CEE. droit d'import éventuel + TVA. oui. c'est comme ça. Si un professionnel désire vendre en free-tax, il doit être en possession de la preuve d'exportation ( et donc du dédouanement dans le pays d'arrivée) pour ne pas appliquer la TVA de son pays.
Bon d'accord, pour un mini coli dans 1 enveloppe, ça passe par un simple envoi postal. mais ici, un 300 f 4 ? ça va passer par un transporteur. Acheter s/ eBay hors CEE à un particulier : c'est la même chose.
Bref, avant d'affirmer à swallowg35 qu'il n'y a aucun problème, il faut d'abord se demander par quel canal ce bien d'occasion va revenir par ici.
Espérant avoir donné un peu d'éclaircissement.
Vincent
Dans le cas présent, il semblerait que le vendeur soit un français domicilié en France, donc aucun souci de transporteur ou autre transitaire... ;)
...à 60 ans je n'ai encore jamais subit un seul contrôle douanier de volante et donc si on me propose de tel affaire moi je fonce sans penser aux douanes .
c'est sur que si tu ouvres le coffre et que le douanier voit objectif nikon 600mm f4,qui prends toute la place du coffre et qui vaut 10000 euro il sera plus tatillon pour facture, mais pas pour notre matos amateur qui ne lui rapporterait rien .
+1
Encore faudrait-il que l'objectif soit flambant neuf dans son emballage.
J'ai pas mal voyagé avec du matériel pro puisque c'était mon travail.
Au début avec quelques copies de factures, puis sans rien.
Une seule fois un contrôle à Roissy, comme le matériel était usagé, nombreux et moi de bonne foi, pas eu de problème.
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Dans le cas présent, il semblerait que le vendeur soit un français domicilié en France, donc aucun souci de transporteur ou autre transitaire... ;)
Effectivement, Stratojs vient de me devancer mais le vendeur est en France.
Ma crainte est surtout en cas de douane en sortie d'autoroute ou bien à l'aéroport si voyage avec ce 300f4... Sur ce dernier cas, autant de contrôle en voyage intra-europe que extra-europe ?
Sophie
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Si le matériel vient par transporteur, c'est tout autre chose ! dans ce cas, il est plus que probable que le matériel soit dédouané à l'arrivée en CEE. droit d'import éventuel + TVA. oui. c'est comme ça. Si un professionnel désire vendre en free-tax, il doit être en possession de la preuve d'exportation ( et donc du dédouanement dans le pays d'arrivée) pour ne pas appliquer la TVA de son pays.
Pour compléter ce que tu dis je dirais que PARFOIS c'est plus fin et compliqué que cela dans la réalité lorsqu'il y a un transporteur.
Je prends par exemple sur des importateurs qui sont basés en Angleterre et qui font venir du matériel en France qui vient de Hong Kong sur les bases d'une vente hors TVA, donc non dédouané.
Ces derniers pour convaincre du peu de risque à encourir se proposent de régler/rembourser la TVA et autres droits et taxes au cas où le matériel se ferait épingler par la douane et c'est ce qu'ils feront dans ces cas là.
Jusque là rien à dire sauf que le matériel en question n'est jamais déclaré à sa juste valeur : ils vont par exemple déclarer 300 € pour du matériel qui a une valeur de 1300 € voire plus et en même temps sur le bordereau de dédouanement on a juste une vague référence de l'objet qui porte souvent mention gift (cadeau) et encore moins de n° de série apparent.
Résultat même si le colis passera en douane avec acquittement de la TVA qui sera remboursée elle se fera sur une base dont on peut se demander quelle valeur elle peut bien avoir vu qu'on ne dispose d'aucune référence sérieuse et qu'on a pas de numéro de série ni de la désignation exacte de l'objet en question, mais par contre sur le feuillet jaune de Nikon où sera inscrit ce fameux n° de série ainsi que la référence de l'objet on aura bel et bien la mention provenance de Hong Kong. Cherchez l'erreur ... ::)
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Il n'y a plus de contrôles douaniers systématiques lors des déplacements à l'intérieur de l'Union Européenne, que ce soit aux frontières ou dans les ports et aéroports.
Mais ça n'empêche pas les contrôles ciblés, comme l'a mentionné un autre membre plus haut (recherche de contrefaçons achetées le vendredi au marché de Vintimille en Italie). Ni les contrôles accidentels, comme lorsque les bagages de soute sont débarqués dans la partie sous douane alors qu'ils auraient normalement dû être récupérés sur un tapis hors douane... etc.
Même sans parler de matériel photo, qui pense aux éventuels problèmes douaniers lorsqu'on se déplace par exemple avec son PC portable ou sa tablette, ou sa montre de valeur... et qui a été contrôlé ? Globalement personne.
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Il faut essayer de marchander une centaine d'euros à cause de celà.
Se mettre en règle présente le risque de voir un fonctionnaire zélé appliquer la TVA et taxe d'import non pas sur le prix réel de l'occasion, mais sur le prix du neuf.
Le plus simple est donc de faire établir un certificat de cession, et déstresser ;) ou alors acheter plus cher une occasion en règle!
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Il n'y a plus de contrôles douaniers systématiques lors des déplacements à l'intérieur de l'Union Européenne, que ce soit aux frontières ou dans les ports et aéroports.
Mais ça n'empêche pas les contrôles ciblés, comme l'a mentionné un autre membre plus haut (recherche de contrefaçons achetées le vendredi au marché de Vintimille en Italie). Ni les contrôles accidentels, comme lorsque les bagages de soute sont débarqués dans la partie sous douane alors qu'ils auraient normalement dû être récupérés sur un tapis hors douane... etc.
Même sans parler de matériel photo, qui pense aux éventuels problèmes douaniers lorsqu'on se déplace par exemple avec son PC portable ou sa tablette, ou sa montre de valeur... et qui a été contrôlé ? Globalement personne.
Pour la montre de valeur par contre j'ai l'exemple d'un pote qui s'est fait choper de retour d'Asie il y a 6-7 ans de cela, une belle montre d'une valeur d'environ 10 000 € (prix acheté sur place), il avait la montre au poignet mais a fait l'erreur de garder dans sa valise le joli coffret en bois précieux, bien évidemment tout cela avait le parfum du neuf, il avait récolté une forte amende à ce titre.
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Rien à déclarer! mais...
peut-être que certains d'entre vous ont remarqué qu'à +/- 200Km de la frontiére belge, c'est à dire sur le periph nord de paris, il y a une voiture des Douanes en faction et ce n'est pas pour relever les excès de vitesse...
depuis l'ouverture des frontières et de facto, les controles volantes sont plus nombreux...
qu'en effet, tout le monde ne sa balade pas avec les factures, m^me si certains l'ont en pdf dans leurs Smartphones, que si vous dites avoir les factures à la maison, la douane peut saisir votre matos jusqu'à la production de ces factures...
etc..
etc...
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Arrêtons de stresser Sophie.
Nikon n'est pas un constructeur français, contrairement aux horlogers dont les copies sont chassées par les douaniers... français. De plus seul le fisc peut s'exciter pour ce genre de chasse, et sans l'encouragement du constructeur
Pour exemple, la copie basique de montres concerne des produits originaux dont le prix de vente est de 5 à 8000€. Le nombre de copies fabriqués est de plusieurs milliers ou plusieurs centaines de milliers.
Mis à part le matériel gris, peu répandu, il n’existe pas de copie d’objectif… Sauf entre constructeurs.
Toutefois, il passe pas mal de 300 f4 dans les annonces de NP et bien souvent aux alentours de 800€.
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Arrêtons de stresser Sophie.
Nikon n'est pas un constructeur français, contrairement aux horlogers dont les copies sont chassées par les douaniers... français. De plus seul le fisc peut s'exciter pour ce genre de chasse, et sans l'encouragement du constructeur
Pour exemple, la copie basique de montres concerne des produits originaux dont le prix de vente est de 5 à 8000€. Le nombre de copies fabriqués est de plusieurs milliers ou plusieurs centaines de milliers.
Mis à part le matériel gris, peu répandu, il n’existe pas de copie d’objectif… Sauf entre constructeurs.
Toutefois, il passe pas mal de 300 f4 dans les annonces de NP et bien souvent aux alentours de 800€.
Les Douanes dépendent du Ministére de l'économie,
donc entre autres dans ses missions, il y a la lutte de la contrefaçon, copie pour notre industrie et également la protection des consommateurs, et la perception de la tva pour le matéreil entrant ( donc de facto: pas français pour la plupart ).
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..... Si un professionnel désire vendre en free-tax, il doit être en possession de la preuve d'exportation ( et donc du dédouanement dans le pays d'arrivée) pour ne pas appliquer la TVA de son pays.
.......
Si vous lisez bien les CGV de tous ces magasins exotiques , vous verrez qu'ils respectent les règlements fiscaux ....de leurs pays et qu'ils ne sont donc pas des exportateurs !!.....et que ceux qui achètent chez eux payent TTC mais ...à Honk-kong où ils sont de gentils consommateurs mais...pour devenir des contrevenants...en France (dit sans porter de jugement bien entendu ).
Donc pour la TVA soit on la paye en râlant mais on dort tranquille
soit on ne la paye pas et on a une monté d'adrenaline quand on aperçoit la douane avec un ouffff pas vu pas pris ou alors ...
et en effet plus de risques de contrôles près des frontières que sur le plateau de millevaches :D
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Bonjour,
Au vu des réponses partagées de chacun (des pour et des contres), j'ai préféré un autre 300 F/4 à 50 euros plus chers et en règle sur la TVA.
Impatiente d'avoir ce caillou entre les mains !
Merci à tous,
Sophie