Nikon Passion : Communauté Photo
Annonces Occasions Photo Achat - Vente => Avis achats photo neuf et occasion - Bonnes adresses, magasins photo => Discussion démarrée par: JM le 23 Avr, 2010, 16:45:57 pm
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Bonjour,
Existe-t-il un modèle d'attestation de vente (ou lettre de cession) ? Je n'ai pas trouvé sur le forum.
Merci de votre réponse.
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Fonction : chercher
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Tu peux juste photocopier ta facture d'achat, porter la mention "vendu le... à M. XY " et la lui remettre.
Pour un texte plus développé, voici une proposition dont tu peux t'inspirer (tous les paragraphes commençant par "éventuellement" sont optionnels)
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Je soussigné, nom, prénom, adresse,
Déclare vendre de ce jour à
Nom, prénom, adresse,
Qui l’accepte,
Le(s) matériel(s) d’occasion suivant(s)
- 1° - Dénomination complète et n° de série (ou description)_______________
Comprenant les accessoires suivants : _____________________
[Eventuellement :] Ce matériel est couvert par une garantie contractuelle transférable accordée par (nom du marchand) s’achevant le_______ et le document justificatif a été remis à l’acquéreur.
- 2° - Dénomination complète et n° de série (ou description)
Comprenant les accessoires suivants : _____________________
[Eventuellement :] Ce matériel est couvert par une garantie contractuelle transférable accordée par (nom du marchand) s’achevant le_______ et le document justificatif a été remis à l’acquéreur.
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[Eventuellement :] Pour un prix net, forfaitaire et définitif de __________________€, frais de port et d’assurance inclus/exclus, réglé par chèque/en espèces/autre.
[Eventuellement :] Le vendeur remet en outre à l’acquéreur le(s) document(s) suivant(s) : facture d’achat en original ; coupon de garantie (« coupon jaune ») Nikon Netherlands en original ; certificat de dédouanement en original (…)
[Eventuellement :] Date d’acquisition par le vendeur _________ (neuf/d’occasion)
[Eventuellement :] Défauts d’aspect et/ou de fonctionnement et accessoires de série absents, signalés à l’acquéreur, qui le reconnaît : _______________________________
[Eventuellement :] L’acquéreur reconnaît en outre avoir examiné personnellement le matériel vendu, l’avoir essayé à son entière satisfaction et en prendre possession sans réserve d'aucune sorte.
La présente vente s’effectue entre particuliers et n’est pas soumise à TVA
A ___________ le _______________
Signature du vendeur [Eventuellement :] Signature de l’acquéreur
***
Encore une fois, à adapter selon les circonstances.
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Merci de ta réponse rapide Weepbitterly =)
Je vais faire cela car je pensais qu'il existait un modèle NP.
(ça c'est pour répondre à Paulo75 qui n'est pas très aimable, car "rechercher" j'ai fait et cela n'avait rien donné !).
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loin de moi l'idée d'être désagréable mais il me semble que la question avait déjà été posée et que j'avais donné des infos à un autre membre.