Bonjour à tous.
J'ignore si les possesseurs d'une carte de libre circulation sont nombreux sur le forum, mais j'ai une question pour ceux ayant un matériel d'occasion acheté à un revendeur professionnel :
Quel justificatif vous a été réclamé pour faire enregistrer ce matériel sur la carte par les douanes :
- la facture de la 1ère vente à neuf, avec la ligne mentionnant la TVA (mais les revendeurs sont +++réticents à la fournir, non?)
- la facture de la revente d'occasion (et dans ce cas, attestait-elle du bon paiement de la TVA?)
- autres documents...?
Ce sujet est un peu un serpent de mer, mais le prendre sous l'angle de la preuve peut simplifier...parce qu'il me semble que c'est ce que demandent les douanes au porteur du matériel en cas de contrôle : justifier de la régularité de sa situation douanière et fiscale (même si ça n'était pas à lui de payer les taxes..).
Merci de vos contributions.
A ce stade, il semble que le justificatif soit gratuit, mais que le défaut de justificatif devienne payant !!!