[FalCT60]

étonnant !
moi c'est le contraire : je suis surpris quand il n'y rien à payer !!
je me permets d'ajouter que la révolution a été un leurre complet qui fonctionne à plein encore aujourd'hui,
la preuve : il y a encore des gens qui croient à la liberté et aux paquets cadeaux sans douane et à l'occasion détaxée !

Si je puis me permettre : ma question vient du fait que la TVA est censée être payée par l'acheteur initial. Quand tu achètes une marchandise, la TVA est incluse, et lorsque tu la revends, c'est à un prix TTC, sur lequel l'acheteur n'a rien à payer en plus (je ne parle pas des actes deevant notaire, hein!), nous sommes d'accord ?
Là, en l'occurence, je dois payer une TVA sur un produit d'occasion, des frais de douane, et, en plus, la TVA s'applique également sur les frais de port - puisque c'est le total marchandise + transport qui est taxé... :/
Maintenant, un cas de figure : la marchandise ne me convient pas, et j'en demande l'échange... je devrai payer à nouveau TVA + douane. Y'a, comme qui dirait, quelque chose qui m'échappe!
J.-Luc

[FalCT60]

Occase, pas occase même combat pour les douanes.
il suffirait que le truc soit déballé une fois pour passer en occasion et hop, plus de taxes.
Non, trop facile.

Sauf quand c'est vraiment de l'occase usagée (va donc jeter un oeil sur le lien que je donne par ailleurs, et dis-moi si tu considères que c'es «trop facile»...).:/
D'ailleurs, entre «déballé une seule fois» et être vendu en l'état, sans aucune documentation ni garantie, je pense qu'il y a bien plus qu'un fossé, que seule la mauvaise foi peut occulter.

Je sais, la premiere fois, ça fait tout drole. On a envie d'égorger le livreur.
Ensuite on integre les taxes dans le prix d'achat et on paye l'appero au livreur quand ça passe à l'as.

C'est une façon de voir les choses...
Jean-Luc

[FalCT60]

Oui, c'est bien ça!

J' ai jamais eu de TVA à payer pas USPS

Si je ne me trompe, USPS, ça veut bien dire : aucune assurance, voyage aux risques et périls du destinataire, aucun moyen de recours, etc., c'est bien ça ?
J.-Luc

[Luke]

Tu as tout à fais raison : la TVA n'est à payer qu'une seule fois. Et comme tu le dis si bien : "Quand tu achètes une marchandise, la TVA est incluse, et lorsque tu la revends, c'est à un prix TTC".
Mais dans le cas d'un achat à l'étrangé, est-ce que l'achateur initial (le mec aux USA) a payer la TVA française ? NON ! Lui, il a payé la TVA made in USA !
Donc, toi, tu dois payer la TVA made in France !

[Sevgin-le-viking]

Quand tu achétes à l'étranger, tu peux acheter hors taxes... donc tout est logique!

[pascal]

Suis pas spécialiste en droit fiscal mais , à mon sens, la TVA est due lorsqu'il y a transaction entre un commerçant et un particulier (ou bien evidement un autre commercant). Le principe étant que c'est le commerçant (ou l'entreprise) qui collecte la TVA pour la reverser (déduction faite de la TVA que lui même a acquité pour ses achats) au trésor(*). Quand vous achetez une bagnole d'occasion à un particulier= pas de TVA si c'est à un garage= TVA: pareil pour les appareils photo.

Concernant les colis qui viennent des USA, par exemple,plusieurs choses sont à considérer:

1) Compte tenu du la nombre élevé de colis les gabelous ne peuvent tout voir et recherchent surtout les colis ayant une valeur élevée. Donc les gros poissons, ce qui fait que les p'tits passent à travers le plus souvent.

2) le transporteur: la poste ricaine est USPS United State Postal Service qui doit j'imagine avoir certaines latitudes de paperasse pour les petits colis (compte tenu du nombre qui doit passer chaque jour et de sa nature administrative) ce qui fait que les p'tits poissons et même les moyens passent direct sans trop de soucis.

UPS est un transporteur privé qui doit paperasser obligatoirement et fait systématiquement les déclarations en douane soit valeur et nature du colis, statuts de l'expéditeur etc..Conclusion USPS ça passe 95 fois sur 100 et  UPS ça casque 95 fois sur 100.

3) La douane - qui n'est pas à ça prés - dés qu'elle est au courant aligne le récipiendaire du paquet comme s'il venait d'un commercant et dans la foulée previent,  le fisc, ou fait son boulot, pour que la TVA soit payée directement par l'acheteur puisque le commercant est de l'autre bout de la planète. C'est alors à vous de prouver que le 400/2.8 tout neuf qu'on vous expédie est un cadeau que votre tante Berthe Berrurier, qui habite Los Angeles, vous envoie - même que mémère elle a une facture en bon uniforme d'Abdon photo à Paris où elle a acheté le joujoux une fois qu'elle étai venu visiter  Beaubourg et elle  prouve ainsi que ça a déjà casqué de la TVA(**) - et non un achat fait par vous sur Ebay à la maison Malibu photo and co. Ceci explique que les commercants US d'ebay refuserons, malgré vos 200 mails de  déclarer votre colis en "gift" au cinquième de sa valeur.

Donc en résumé pour acheter sur Ebay USA: vérifier que le vendeur expédie par USPS et non UPS (qui est d'ailleurs bien plus cher et ...sans doute moins performant) et aussi payer exclusivement par pay pal et non toutes les c...style bid pay etc.. Puis intégrer, au moment des enchères, qu'il existe un risque de taxes d'une trentaine de %.

J'arrête là parceque je vois bien que tout le monde dort...

*) bonjour mon trésor comme disait feu Desproge
**) TVA une fois ça va mais deux ça fait beaucoup.

[CTP]

Bonjour,

Histoire de faire à peine avancer le schmilblick... ou de semer un peu plus le doute...

Pour la petite histoire, en passant par Roissy, j'ai posé au service des douanes la question de la taxation du matériel acheté d'occasion à l'étranger (étant moi-même potentiellement concerné, mais le passage à la frontière se fera avec l'objet en main, sans passer par une société d'expédition). La réponse de la personne a été en substance : « Euh... il me semble que non. Attendez... Machin (nom du collègue), on ne taxe pas le matos d'occasion, einh ? » Son collègue s'étant absenté à ce moment-là, je n'ai pas eu de confirmation. Je redemanderai à mon prochain passage par l'aéroport et vous tiendrai au courant si personne n'a eu de réponse précise d'ici-là.

Moralité : que la réponse soit «Oui il faut payer» ou bien « Non il n'y a rien à payer, il faut juste déclarer. » ça n'a pas l'air d'être évident, même dans l'esprit des douaniers (mais peut-être ai-je eu affaire à une personne en formation).

[db]

tout ce qui arrive de l'étranger (hors CCE) est sujet à taxation
les douanes ferment les yeux sur des produits et des quantités (faibles) qui sont définis à l'avance
tous les achats à distance qui arrivent sans majoration de taxe sont dûs au fait que les services douaniers ne peuvent pas tout contrôler
un simple cd acheté sur GEMM peut arriver majoré d'une taxe française sans aucune difficulté
le montant de la taxe est bien sûr calculé par rapport au prix noté sur la facture jointe, le but du jeu est donc de
minimiser au maximum le prix sur la facture ou de se faire envoyer le paquet en GIFT

[GILBERT]

hello
je connais un gars qui en est à une quarantaine de saloperies acheté sur Ebay, un paquet a été taxé, bof payer la taxe est un peu un remerciment au douane d'avoir un agent qui ne dort pas tout le temps....
J.Ph.

pour éviter de tomber sur des agents des douanes qui dorment tout le temps ou bien sur Machin à Roissy, il existe le site internet des douanes

http://www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particulier/d251.htm&cusnum=955

[amansjeanphilippe]

message supprimé

[FalCT60]

Tu as tout à fais raison : la TVA n'est à payer qu'une seule fois. Et comme tu le dis si bien : "Quand tu achètes une marchandise, la TVA est incluse, et lorsque tu la revends, c'est à un prix TTC".
Mais dans le cas d'un achat à l'étrangé, est-ce que l'achateur initial (le mec aux USA) a payer la TVA française ? NON ! Lui, il a payé la TVA made in USA !
Donc, toi, tu dois payer la TVA made in France !

Un peu pervers ce système, non ? car, dans ce cas, on paye la TVA sur la TVA d'origine!

J.-Luc - juste histoire d'en remettre une couche

[FalCT60]

tout ce qui arrive de l'étranger (hors CEE) est sujet à taxation
les douanes ferment les yeux sur des produits et des quantités (faibles) qui sont définis à l'avance
tous les achats à distance qui arrivent sans majoration de taxe sont dûs au fait que les services douaniers ne peuvent pas tout contrôler
un simple cd acheté sur GEMM peut arriver majoré d'une taxe française sans aucune difficulté
le montant de la taxe est bien sûr calculé par rapport au prix noté sur la facture jointe, le but du jeu est donc de
minimiser au maximum le prix sur la facture ou de se faire envoyer le paquet en GIFT

Tiens... je n'avais pas remarqué qu'on est voisins!

J.-Luc - le monde est vraiment petit

[FalCT60]

hello
je connais un gars qui en est à une quarantaine de saloperies acheté sur Ebay, un paquet a été taxé, bof payer la taxe est un peu un remerciment au douane d'avoir un agent qui ne dort pas tout le temps....
J.Ph.

pour éviter de tomber sur des agents des douanes qui dorment tout le temps ou bien sur Machin à Roissy, il existe le site internet des douanes

http://www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particulier/d251.htm&cusnum=955

Pour ma part, mes diverses expériences d'achats aux US ont toutes été décevantes à ce jour :
- à l'époque des Francs, plusieurs envois ne me sont jamais parvenus, à hauteur de 800 FF en tout, et lorsque je me suis décidé à demander à ce que les envois soient assurés, je me suis systématiquement fait aligner, au point qu'un achat de 200 FF m'est revenu à près de 600 FF, entre le transport, l'assurance, les frais de douane et la TVA sur l'ensemble - génial!
- depuis que j'ai adopté e-bay, un article n'a jamais été expédié (80 euros, quand même!), et ni e-bay ni paypal n'ont pu faire quoi que ce soit, à cause de ma confiance innée, un autre n'est jamais arrivé (l'expéditeur a été très honnête) et les deux autres me sont parvenus surtaxés.
Si je devais établir un bilan, il ne pourrait qu'être extrêmement négatif, et aucun prochain achat de ma part ne se fera plus jamais là-bas.:/
Par contre, j'ai plusieurs fois acheté à Hong-Kong (souvent à «l'insu de mon plein gré» : les articles étaient vendus depuis le Royaume-Uni, là réside l'astuce), et aucun n'a posé de problème, pour des montants autour de la centaine d'euros.
Merci en tout cas pour le site, très instructif (houlà! la migraine!), mais certains cas particuliers demandent à être précisés.
Bon week-end,

J.-Luc

[Nikkorex F]

Ben, je crois que j'ai à peu près compris le fonctionnement du système.

Encore une fois : perso, je n'ai jamais eu de problème avec USPS ou la Poste canadienne. Plutôt de bonnes surprises .

Ce qui me dépasse, c'est comment le recouvrement des frais de douane (et de la TVA) peut souvent ne pas se faire entre la Poste et l'État français (tout de même encore propriétaire de l'"entreprise") et en revanche systématiquement avec les transporteurs US privés.

Il me semble que là, quelque chose ne tourne pas bien rond. Mais qu'on paye ces frais ou non : souvent, cela vaut le coup d'acheter à l'étranger. Et je continue de conseiller la Poste, ne serait-ce que pour la facilité de livraison. Car les boîtes privées ne sont pas vraiment à la hauteur, et récupérer son paquet au bureau de Poste n'est pas trop difficile.

Le reste bien plus (les autres compagnies), et si ça finit, au bout de plusieurs mois (déjà arrivé) et quelques RDV ratés pour la remise par repartir, ça peut faire très mal (financièrement). Je ne dirais pas que j'ai fait de mauvaises expériences avec des achats aux USA. Seulement avec FedEx (un peu moins avec UPS). Et jamais avec le service postal de l'État.

Autre chose que je trouve curieuse : la fameuse "Sales Tax" aux USA qu'apparemment ne paient que les résidents de l'État où la camelote est vendue. Mais c'est leur problème à eux et un autre sujet… Bizarre cependant qu'aux USA, vaille apparemment mieux acheter par correspondance — et bien loin de chez soi .

[Yves Buffetaut]

Sur la liste des appareils photo que j'ai donnée ailleurs sur ce site, tous ou presque (une soixantaine) ont été achetés sur eBay, dont certains neufs (aux USA, à Hong-Kong, en Ukraine). Je n'ai payé qu'une seule fois des droits de douane, sur un F301 acheté en Australie. Je n'ai jamais eu à acquiter la moindre TVA. Il serait faux de dire que je n'ai jamais eu de mauvaises surprises, mais elles ont été rares : un posemètre Leica jamais arrivé des Etats-Unis et un F401 dont l'autofocus fait du bruit, mais ne sert à rien. C'est peu sur la quantité.