Bonjour tlm,
Spécialiste en TVA Suisse pour avoir travailler à l'administration, je vous apporte une idée de réponse.
En matière de TVA suisse, que le bien importé soit neuf ou d'occas ne change rien à la taxation qu'il subira à l'entrée du territoire suisse
cette taxation sera réalisée soit par les transitaires FEDEX....ou directement par le bureau de douane à votre encontre si vous être vous-même le transitaire respectivement le propriétaire qui passe la douane avec (faut-il encore annoncer l'objet en douane
)
L'application de cette procédure de taxation sur du neuf comme de l'occas doit être identique quasiment dans tous les pays de l'union par principe d'harmonisation européenne tout simplement.
A titre d'exemple, si vous achetez un objectif d'occasion chez un marchand français à Paris, la vente sera frappé de l'impôt TVA lors de la vente (=+19.6%), dès lors si une importation depuis les USA n'était pas frappé du même impôt, il y aurait distortion de concurrence vis-à-vis des commerçants français qui sont de part la législation obligés de vendre TVA en sus!
Donc pour simplifier oui c'est normal à mon sens même sur l'occasion!
Mais si vous le désirez, je peux me renseigner plus précisément
Olivier