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Nikon Passion est un forum public, accessible à tous sans inscription préalable (« invités ») -en lecture seulement -et aux « membres » préalablement inscrits, en lecture et publication de messages. Les utilisateurs du forum, invités et membres, acceptent sans réserve l’application de la présente Charte. En cas de refus des conditions d’utilisation, l’utilisateur doit se déconnecter immédiatement.
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La modération des messages déposés sur le forum se fait a posteriori, dans un délai raisonnable, soit à l’initiative des modérateurs, soit après signalement par un membre (au moyen du lien « Signaler au modérateur » qui figure au pied de chaque message), soit, exceptionnellement, par le formulaire « Contact », accessible depuis la page https://www.nikonpassion.com/ pour les non-membres qui souhaiteraient effectuer un signalement sans inscription préalable.
Nikon Passion est un forum à accès et inscription gratuits.
Et, cela va sans dire, le forum Nikon Passion est également tenu de respecter la Loi.
Ces principes de base impliquent l’acceptation entière et sans réserve de la présente Charte, qui tire les conséquences de ces principes et détaille les règles applicables sur le forum. Ces règles s’appliquent au contenu, texte ou image, des messages, et tout aussi bien à l’adresse e-mail, au pseudo, à l’avatar, à la signature en pied de message et plus généralement à tout le contenu déposé par un membre ou visible par un invité.
Méthodes de modération
L’administrateur et les modérateurs peuvent user à leur discrétion, alternativement ou successivement, des actions suivantes :
La gradation des sanctions, et leur cumul éventuel, sont laissés au choix libre et discrétionnaire de l’Administration du forum, qui n’a pas à en rendre compte.
S’agissant de régulation interne à un forum administré de manière strictement privée, les décisions des modérateurs sont sans recours, ni hiérarchique ni judiciaire. Cependant, chaque membre peut saisir amiablement l’auteur de la décision et/ou l’administrateur, et exposer les raisons documentées de son désaccord sur les décisions prises.
L’Administration du forum est expressément autorisée par chaque membre inscrit, sans responsabilité de l’éditeur du forum et du site, ni opposabilité du secret professionnel ou des affaires, et sans évaluation préalable de la pertinence des demandes, à déférer sans délai, recours ou préavis, à toute réquisition des autorités judicaires de tous pays, et à communiquer à première demande à ces autorités le contenu des messages, le pseudo, l’adresse IP et toute autre information en sa possession en rapport avec le membre concerné.
Précisions
En déposant un message sur le forum, chaque membre accepte d’être individuellement et exclusivement responsable de son contenu.
Sont susceptibles d’être pénalement poursuivis, tous les messages à contenu discriminatoire, visant une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leur apparence physique, de leur patronyme, de leur état de santé, de leur handicap, de leurs caractéristiques génétiques, de leurs mœurs, de leur orientation sexuelle, de leur âge, de leurs opinions politiques, de leurs activités syndicales, de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.
Il en est de même des contenus à caractère pédophile ou négationniste ou faisant l'apologie du terrorisme.
Sont également pénalement répréhensibles, les messages à caractère injurieux ou diffamatoire sur un forum public, tout particulièrement ceux présentant un caractère raciste, sexiste ou homophobe, ainsi que les provocations à la discrimination, à la haine ou à la violence raciale, envers une personne physique ou morale, ou un groupe de personnes physiques ou morales, identifiés par leur nom ou leur pseudo, et y compris par des allusions, abréviations ou initiales permettant leur identification.
Les contenus à caractère pornographique, attentatoires à la pudeur et aux bonnes vie et mœurs, encourageant la consommation d’alcool, de tabac, de produits stupéfiants, suggérant la violation de droits de propriété intellectuelle (logiciels piratés, n° de série etc.) sont également interdits sur le forum.
Chaque membre étant exclusivement et individuellement responsable du contenu, texte ou image, des messages qu’il publie, sont également concernées les infractions :
Il est rappelé que, malgré la suppression éventuelle d’un message par la Modération, la responsabilité pénale et civile du membre concerné reste pleinement engagée, ce dernier restant donc entièrement redevable, en particulier, des frais et du temps passé par l’éditeur du forum pour répondre aux enquêtes de la police et/ou du Parquet, mais aussi, le cas échéant, pour sa représentation en justice et sa défense.
Il est également rappelé que la modification ou la suppression d’un message, laissées à la libre appréciation de la Modération, ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur ni des modérateurs individuellement.
L’administration et la modération du forum n’acceptent, et ne sont tenues, qu’à une obligation de moyens. Elles ne sauraient être recherchées en responsabilité ou délit de presse que si elles refusaient positivement de supprimer ou modifier un message, ou si elles restaient volontairement inactives, au-delà d’un délai raisonnable après réception effective du signalement
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Propriété intellectuelle
Les contenus, textes ou images, déposés librement et à leur initiative par les membres sur le forum, font l’objet d’un transfert limité et non exclusif mais automatique de propriété intellectuelle à l’éditeur du forum, pour un affichage Web, d’une durée minimale de 10 ans et pour le monde entier. Ces contenus pourront être librement indexés, reproduits et diffusés, avec ou sans modifications, par l’éditeur du forum, par les moteurs de recherche, et éventuellement par des sites tiers qui ne sont pas sous le contrôle de l’éditeur du forum.
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Le texte des messages déposés, ainsi que le pseudo, l’avatar et la signature des membres, deviennent la propriété intellectuelle exclusive de Nikon Passion dès qu’ils sont publiés sur le forum. Aucune réclamation ne sera recevable à ce titre, par exemple pour prétendre à la propriété ou au droit à transfert d’un pseudo, à l’exclusivité sur un fil de discussion, ou à du contenu textuel publié sur le forum.
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Modifications de la Charte
La charte du forum peut être modifiée et/ou complétée à tout moment par l’Administration du forum, sans préavis.
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Les membres et invités sont priés de consulter régulièrement ce lien.
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Nikon Passion est un forum dédié à la photographie et à la vidéo, et à leurs expressions, artistique et technique. Espace communautaire d’échange d’opinions et d’entraide, Nikon Passion encourage et privilégie les messages informatifs, documentés, courtois et respectueux entre membres.
Nikon Passion est un forum public, accessible à tous sans inscription préalable (« invités ») -en lecture seulement -et aux « membres » préalablement inscrits, en lecture et publication de messages. Les utilisateurs du forum, invités et membres, acceptent sans réserve l’application de la présente Charte. En cas de refus des conditions d’utilisation, l’utilisateur doit se déconnecter immédiatement.
Chaque message déposé sur le forum est identifié par le « pseudo » (identifiant unique) de l’auteur, choisi lors de son inscription, associé à un mot de passe, et par l’adresse IP de la machine qui a généré le message.
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Méthodes de modération
L’administrateur et les modérateurs peuvent user à leur discrétion, alternativement ou successivement, des actions suivantes :
- Intervention dans le fil de discussion avec rappel des règles ;
- Modification du contenu d’un message, avec suppression et/ou ajout de texte : les modifications sont horodatées et signées par leur auteur en pied de message ;
- Suppression intégrale d’un message sans préavis ;
- Avertissement individuel (« carton jaune ») adressé au membre par message personnel ;
- Bannissement temporaire (« carton rouge ») : le membre banni ne peut plus publier de messages pendant la période de bannissement ;
- Bannissement définitif (« carton rouge vif ») : le membre banni et son adresse IP ne peuvent définitivement plus publier aucun message sur Nikon Passion.
La gradation des sanctions, et leur cumul éventuel, sont laissés au choix libre et discrétionnaire de l’Administration du forum, qui n’a pas à en rendre compte.
S’agissant de régulation interne à un forum administré de manière strictement privée, les décisions des modérateurs sont sans recours, ni hiérarchique ni judiciaire. Cependant, chaque membre peut saisir amiablement l’auteur de la décision et/ou l’administrateur, et exposer les raisons documentées de son désaccord sur les décisions prises.
L’Administration du forum est expressément autorisée par chaque membre inscrit, sans responsabilité de l’éditeur du forum et du site, ni opposabilité du secret professionnel ou des affaires, et sans évaluation préalable de la pertinence des demandes, à déférer sans délai, recours ou préavis, à toute réquisition des autorités judicaires de tous pays, et à communiquer à première demande à ces autorités le contenu des messages, le pseudo, l’adresse IP et toute autre information en sa possession en rapport avec le membre concerné.
Précisions
- Un membre qui re-posterait ou éditerait un message précédemment modifié ou supprimé par la Modération, s’exposerait évidemment à des sanctions ;
- Un membre banni, à titre temporaire ou définitif, qui utiliserait un autre pseudo pour contourner son bannissement, verrait cet autre pseudo banni à son tour.
En déposant un message sur le forum, chaque membre accepte d’être individuellement et exclusivement responsable de son contenu.
Sont susceptibles d’être pénalement poursuivis, tous les messages à contenu discriminatoire, visant une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leur apparence physique, de leur patronyme, de leur état de santé, de leur handicap, de leurs caractéristiques génétiques, de leurs mœurs, de leur orientation sexuelle, de leur âge, de leurs opinions politiques, de leurs activités syndicales, de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.
Il en est de même des contenus à caractère pédophile ou négationniste ou faisant l'apologie du terrorisme.
Sont également pénalement répréhensibles, les messages à caractère injurieux ou diffamatoire sur un forum public, tout particulièrement ceux présentant un caractère raciste, sexiste ou homophobe, ainsi que les provocations à la discrimination, à la haine ou à la violence raciale, envers une personne physique ou morale, ou un groupe de personnes physiques ou morales, identifiés par leur nom ou leur pseudo, et y compris par des allusions, abréviations ou initiales permettant leur identification.
Les contenus à caractère pornographique, attentatoires à la pudeur et aux bonnes vie et mœurs, encourageant la consommation d’alcool, de tabac, de produits stupéfiants, suggérant la violation de droits de propriété intellectuelle (logiciels piratés, n° de série etc.) sont également interdits sur le forum.
Chaque membre étant exclusivement et individuellement responsable du contenu, texte ou image, des messages qu’il publie, sont également concernées les infractions :
- Au droit à l’image et à la protection de la vie privée, pour diffusion de l’image d’une personne sans son consentement préalable, notamment celles de mineurs de 18 ans et celles attentatoires à la décence ;
- Aux droits de propriété intellectuelle protégeant les images dont l’auteur n’a pas préalablement consenti à la diffusion, ainsi qu’à l’image protégée de monuments, propriétés privées, produits industriels, marques, dessins, modèles et assimilés ;
- A la reproduction et à la diffusion de contenus dont le droit d’auteur appartient ou est revendiqué par des tiers. Ceci comprend à la fois les images et les textes protégés. Sur un forum public, la seule exception pratique est le droit de « courte citation », sous la condition additionnelle de citer également la source et l’auteur. Cette liste est produite à titre strictement indicatif. Il appartient au membre de vérifier qu’il peut déposer une copie de l’image ou du texte d’autrui sur le forum sans violer les droits des tiers.
Il est rappelé que, malgré la suppression éventuelle d’un message par la Modération, la responsabilité pénale et civile du membre concerné reste pleinement engagée, ce dernier restant donc entièrement redevable, en particulier, des frais et du temps passé par l’éditeur du forum pour répondre aux enquêtes de la police et/ou du Parquet, mais aussi, le cas échéant, pour sa représentation en justice et sa défense.
Il est également rappelé que la modification ou la suppression d’un message, laissées à la libre appréciation de la Modération, ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur ni des modérateurs individuellement.
L’administration et la modération du forum n’acceptent, et ne sont tenues, qu’à une obligation de moyens. Elles ne sauraient être recherchées en responsabilité ou délit de presse que si elles refusaient positivement de supprimer ou modifier un message, ou si elles restaient volontairement inactives, au-delà d’un délai raisonnable après réception effective du signalement
Messages non souhaités sur le forum
En sus des messages légalement interdits, d’autres messages sont susceptibles d’être modifiés ou supprimés par la Modération, en raison de leur contenu inapproprié :
- Les contenus discourtois ou irrespectueux à l’égard d’autres membres, ce qui comprend bien entendu les menaces, injures, provocations et agressions verbales dirigées directement vers un autre membre, mais aussi les insinuations, allusions et périphrases de même effet ;
- Les contenus hors-sujet ;
- Les contenus désobligeants ou méprisants, assortis ou non de « smileys », mais ne proposant substantiellement aucune réponse à la question posée. Exemples : « RTFM » (Read the F.....g Manual), ou « il faudrait déjà apprendre les bases de la photo » ; les remarques centrées sur l’orthographe ou la grammaire éventuellement déficientes de l’interlocuteur…
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- Les contenus sans rapport direct avec la photographie, exprimant une opinion politique, religieuse, économique ; sociale, historique, etc.
- Les messages, liens, bannières, pseudos, avatars, signatures… et tous autres signes, de nature essentiellement commerciale ou intéressée, ayant pour objectif principal de promouvoir sans frais une marque, un site, un blog, une association, un événement… sans rapport avec Nikon Passion.
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