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Occasion et TVA
« Réponse #15 le: 18 avril, 2014, 12:09:40 pm »
c'est l'expérience de chacun
lorsque j'étais jeune et de retour en Suéde, si les douanes cherchaient de l'alcool  ( pour taxer, je précise!  ;D ) et bien quand ils voyaient mes sacs photos, leur attention étaient déroutés.

Après c'est aussi affaire de comportement, le flair du douanier, envie de chasser du gibier ou du lapin etc....

bref, notre expérience du passé n'est que souvenir à raconter mais n'a pas force de loi à quelqu'un qui risque de se faire controler demain...


Bien entendu tout à fait d'accord avec toi.

Je voulais juste souligner le fait que ce n'est pas non plus un fait automatique en cas de contrôle de fournir tous les justificatifs de dédouanement de son matériel électronique au point d'en être parano car le travail des douanes à mon humble avis doit être axé en priorité sur des domaines plus délictueux et graves, ce qui n'empêche pas non plus qu'effectivement qu'on puisse être verbalisé au cas où en cas de fraude à la TVA sur du matériel photo par exemple... 

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Occasion et TVA
« Réponse #16 le: 18 avril, 2014, 13:36:19 pm »
Combien de personnes de bonne fois, se promène avec la facture de leurs appareils sur eux???
Certe je parle dans le vent comme je ne voyage pas...
Mais bon toutes les personnes que je connais et qui voyagent ne se promenne pas avec leurs factures ou aucun autre document.
Peut etre meme qu'au moment du passage des douanes une déclaration des biens que l'on sort suffit.

Concernant la douane volante en france...il faut quand meme le vouloir pour qu'ils viennnte controller la provenance des appareils électronique que vous transportez, sinon les raisonnements peuvent s'appliquer à tous nos biens (montre, habits, autoradio, GPS...)
ça va etre marrant de se trimbalé avec toutes nos factures sur nous...

Comme quelqu'un l'a dit, il faut limiter ça paranoïa, tous le monde aura toujours l'histoire la plus terrible à raconter.(une ou deux histoire sur des millions de voyages...)
Quand on est morts, on ne sait pas qu'on est mort.
C'est pour les autres que c'est difficile,Quand on est con: c'est pareil!!!

Occasion et TVA
« Réponse #17 le: 18 avril, 2014, 14:13:45 pm »
Moi  ;D

Je me promène avec copie des factures de mon matériel photo! Toujours dans mon sac!

Bon... Je réside à proximité de la frontière espagnole et de l'Andorre... Bon, mais ce n'est pas la raison, la raison c'est de tomber sur l'abruti idéal, au mauvais moment et au mauvais endroit, et d'éviter un conflit... Par exemple lors d'un contrôle à un péage, assez courant dans les zones de nos ex-frontières.

Toutefois, dixit les éventuels contrôleurs, ils s'en foutent de nos "bricoles". Un contrôle rigoureux fait toujours suite à une situation conflictuelle ou à une dénonciation.

A moins d'un sac ne contenant que du matériel dont la TVA n'a pas été acquittée, Sophie peut acheter cet objectif sans état d'âme.

*

Hors ligne HARDIV

Occasion et TVA
« Réponse #18 le: 18 avril, 2014, 14:16:53 pm »
Il y a lieu de recentré s/ la question de base :
Acheter une occasion hors CEE pose-t-elle problème ?

Si vous êtes en déplacement s/ place, il y a toutes les chances qu'une fois dans le fourre tout, tout se passe comme si de rien n'était, ce que pas mal de forumeurs semblent indiquer.

Si le matériel vient par transporteur, c'est tout autre chose ! dans ce cas, il est plus que probable que le matériel soit dédouané à l'arrivée en CEE. droit d'import éventuel + TVA. oui. c'est comme ça.  Si un professionnel désire vendre en free-tax, il doit être en possession de la preuve d'exportation ( et donc du dédouanement dans le pays d'arrivée) pour ne pas appliquer la TVA de son pays.
Bon d'accord, pour un mini coli dans 1 enveloppe, ça passe par un simple envoi postal. mais ici, un 300 f 4 ? ça va passer par un transporteur. Acheter s/ eBay hors CEE à un particulier : c'est la même chose.

Bref, avant d'affirmer à swallowg35 qu'il n'y a aucun problème, il faut d'abord se demander par quel canal ce bien d'occasion va revenir par ici.

Espérant avoir donné un peu d'éclaircissement.

Vincent


Vincent H

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« Réponse #19 le: 18 avril, 2014, 14:45:38 pm »
Il y a lieu de recentré s/ la question de base :
Acheter une occasion hors CEE pose-t-elle problème ?

Si vous êtes en déplacement s/ place, il y a toutes les chances qu'une fois dans le fourre tout, tout se passe comme si de rien n'était, ce que pas mal de forumeurs semblent indiquer.

Si le matériel vient par transporteur, c'est tout autre chose ! dans ce cas, il est plus que probable que le matériel soit dédouané à l'arrivée en CEE. droit d'import éventuel + TVA. oui. c'est comme ça.  Si un professionnel désire vendre en free-tax, il doit être en possession de la preuve d'exportation ( et donc du dédouanement dans le pays d'arrivée) pour ne pas appliquer la TVA de son pays.
Bon d'accord, pour un mini coli dans 1 enveloppe, ça passe par un simple envoi postal. mais ici, un 300 f 4 ? ça va passer par un transporteur. Acheter s/ eBay hors CEE à un particulier : c'est la même chose.

Bref, avant d'affirmer à swallowg35 qu'il n'y a aucun problème, il faut d'abord se demander par quel canal ce bien d'occasion va revenir par ici.

Espérant avoir donné un peu d'éclaircissement.

Vincent

Dans le cas présent, il semblerait que le vendeur soit un français domicilié en France, donc aucun souci de transporteur ou autre transitaire...  ;)



...à 60 ans je n'ai encore jamais subit un seul contrôle douanier de volante et donc si on me propose de tel affaire moi je fonce sans penser aux douanes .
c'est sur que si tu ouvres le coffre et que le douanier voit objectif nikon 600mm f4,qui prends toute la place du coffre et qui vaut 10000 euro il sera plus tatillon pour facture, mais pas pour notre matos amateur qui ne lui rapporterait rien .

+1

Encore faudrait-il que l'objectif soit flambant neuf dans son emballage.
J'ai pas mal voyagé avec du matériel pro puisque c'était mon travail.
Au début avec quelques copies de factures, puis sans rien.
Une seule fois un contrôle à Roissy, comme le matériel était usagé, nombreux et moi de bonne foi, pas eu de problème.


« Modifié: 18 avril, 2014, 14:55:54 pm par stratojs »
“L’homme est plein d'imperfections, mais ce n’est pas étonnant si l’on songe à l’époque où il a été créé.” A. Allais

*

swallowg35

  • Invité
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« Réponse #20 le: 18 avril, 2014, 14:57:27 pm »
Dans le cas présent, il semblerait que le vendeur soit un français domicilié en France, donc aucun souci de transporteur ou autre transitaire...  ;)



Effectivement, Stratojs vient de me devancer mais le vendeur est en France.
Ma crainte est surtout en cas de douane en sortie d'autoroute ou bien à l'aéroport si voyage avec ce 300f4... Sur ce dernier cas, autant de contrôle en voyage intra-europe que extra-europe ?

Sophie

Occasion et TVA
« Réponse #21 le: 18 avril, 2014, 15:09:03 pm »


Si le matériel vient par transporteur, c'est tout autre chose ! dans ce cas, il est plus que probable que le matériel soit dédouané à l'arrivée en CEE. droit d'import éventuel + TVA. oui. c'est comme ça.  Si un professionnel désire vendre en free-tax, il doit être en possession de la preuve d'exportation ( et donc du dédouanement dans le pays d'arrivée) pour ne pas appliquer la TVA de son pays.


Pour compléter ce que tu dis je dirais que PARFOIS c'est plus fin et compliqué que cela dans la réalité lorsqu'il y a un transporteur.

Je prends par exemple sur des importateurs qui sont basés en Angleterre et qui font venir du matériel en France qui vient de Hong Kong sur les bases d'une vente hors TVA, donc non dédouané.

Ces derniers pour convaincre du peu de risque à encourir se proposent de régler/rembourser la TVA et autres droits et taxes au cas où le matériel se ferait épingler par la douane et c'est ce qu'ils feront dans ces cas là.

Jusque là rien à dire sauf que le matériel en question n'est jamais déclaré à sa juste valeur : ils vont par exemple déclarer 300 € pour du matériel qui a une valeur de 1300 € voire plus et en même temps sur le bordereau de dédouanement on a juste une vague référence de l'objet qui porte souvent mention gift (cadeau) et encore moins de n° de série apparent.

Résultat même si le colis passera en douane avec acquittement de la TVA qui sera remboursée elle se fera sur une base dont on peut se demander quelle valeur elle peut bien avoir vu qu'on ne dispose d'aucune référence sérieuse et qu'on a pas de numéro de série ni de la désignation exacte de l'objet en question, mais par contre sur le feuillet jaune de Nikon où sera inscrit ce fameux n° de série ainsi que la référence de l'objet on aura bel et bien la mention provenance de Hong Kong. Cherchez l'erreur ... ::)

« Modifié: 18 avril, 2014, 15:24:45 pm par nikonchester »

Occasion et TVA
« Réponse #22 le: 18 avril, 2014, 15:10:28 pm »
Il n'y a plus de contrôles douaniers systématiques lors des déplacements à l'intérieur de l'Union Européenne, que ce soit aux frontières ou dans les ports et aéroports.

Mais ça n'empêche pas les contrôles ciblés, comme l'a mentionné un autre membre plus haut (recherche de contrefaçons achetées le vendredi au marché de Vintimille en Italie). Ni les contrôles accidentels, comme lorsque les bagages de soute sont débarqués dans la partie sous douane alors qu'ils auraient normalement dû être récupérés sur un tapis hors douane... etc.

Même sans parler de matériel photo, qui pense aux éventuels problèmes douaniers lorsqu'on se déplace par exemple avec son PC portable ou sa tablette, ou sa montre de valeur... et qui a été contrôlé ? Globalement personne.

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« Réponse #23 le: 18 avril, 2014, 15:10:42 pm »
Il faut essayer de marchander une centaine d'euros à cause de celà.
Se mettre en règle présente le risque de voir un fonctionnaire zélé appliquer la TVA et taxe d'import non pas sur le prix réel de l'occasion, mais sur le prix du neuf.
Le plus simple est donc de faire établir un certificat de cession, et déstresser ;) ou alors acheter plus cher une occasion en règle!
“L’homme est plein d'imperfections, mais ce n’est pas étonnant si l’on songe à l’époque où il a été créé.” A. Allais

Occasion et TVA
« Réponse #24 le: 18 avril, 2014, 15:20:04 pm »
Il n'y a plus de contrôles douaniers systématiques lors des déplacements à l'intérieur de l'Union Européenne, que ce soit aux frontières ou dans les ports et aéroports.

Mais ça n'empêche pas les contrôles ciblés, comme l'a mentionné un autre membre plus haut (recherche de contrefaçons achetées le vendredi au marché de Vintimille en Italie). Ni les contrôles accidentels, comme lorsque les bagages de soute sont débarqués dans la partie sous douane alors qu'ils auraient normalement dû être récupérés sur un tapis hors douane... etc.

Même sans parler de matériel photo, qui pense aux éventuels problèmes douaniers lorsqu'on se déplace par exemple avec son PC portable ou sa tablette, ou sa montre de valeur... et qui a été contrôlé ? Globalement personne.

Pour la montre de valeur par contre j'ai l'exemple d'un pote qui s'est fait choper de retour d'Asie il y a 6-7 ans de cela, une belle montre d'une valeur d'environ 10 000 € (prix acheté sur place), il avait la montre au poignet mais a fait l'erreur de garder dans sa valise le joli coffret en bois précieux, bien évidemment tout cela avait le parfum du neuf, il avait récolté une forte amende à ce titre.

*

Hors ligne Sevgin-le-viking

Occasion et TVA
« Réponse #25 le: 18 avril, 2014, 15:41:32 pm »
Rien à déclarer! mais...

peut-être que certains d'entre vous ont remarqué qu'à +/- 200Km de la frontiére belge, c'est à dire sur le periph nord de paris, il y a une voiture des Douanes en faction et ce n'est pas pour relever les excès de vitesse...

depuis l'ouverture des frontières et de facto, les controles volantes sont plus nombreux...

qu'en effet, tout le monde ne sa balade pas avec les factures, m^me si certains l'ont en pdf dans leurs Smartphones, que si vous dites avoir les factures à la maison, la douane peut saisir votre matos jusqu'à la production de ces factures...



etc..
etc...
PIRATE OF SCANDINAVIA,
Expert en crash test.
Ex-directeur de la sécurité spaciale de Stockholm-Sud.

Occasion et TVA
« Réponse #26 le: 18 avril, 2014, 16:15:05 pm »
Arrêtons de stresser Sophie.

Nikon n'est pas un constructeur français, contrairement aux horlogers dont les copies sont chassées par les douaniers... français. De plus seul le fisc peut s'exciter pour ce genre de chasse, et sans l'encouragement du constructeur

Pour exemple, la copie basique de montres concerne des produits originaux dont le prix de vente est de 5 à 8000€. Le nombre de copies fabriqués est de plusieurs milliers ou plusieurs centaines de milliers.

Mis à part le matériel gris, peu répandu, il n’existe pas de copie d’objectif… Sauf entre constructeurs.

Toutefois, il passe pas mal de 300 f4 dans les annonces de NP et bien souvent aux alentours de 800€.

*

Hors ligne Sevgin-le-viking

Occasion et TVA
« Réponse #27 le: 18 avril, 2014, 16:48:46 pm »
Arrêtons de stresser Sophie.

Nikon n'est pas un constructeur français, contrairement aux horlogers dont les copies sont chassées par les douaniers... français. De plus seul le fisc peut s'exciter pour ce genre de chasse, et sans l'encouragement du constructeur

Pour exemple, la copie basique de montres concerne des produits originaux dont le prix de vente est de 5 à 8000€. Le nombre de copies fabriqués est de plusieurs milliers ou plusieurs centaines de milliers.

Mis à part le matériel gris, peu répandu, il n’existe pas de copie d’objectif… Sauf entre constructeurs.

Toutefois, il passe pas mal de 300 f4 dans les annonces de NP et bien souvent aux alentours de 800€.


Les Douanes dépendent du Ministére de l'économie,
donc entre autres dans ses missions, il y a la lutte de la contrefaçon, copie pour notre industrie et également la protection des consommateurs, et la perception de la tva pour le matéreil entrant ( donc de facto: pas français pour la plupart ).



PIRATE OF SCANDINAVIA,
Expert en crash test.
Ex-directeur de la sécurité spaciale de Stockholm-Sud.

Occasion et TVA
« Réponse #28 le: 18 avril, 2014, 17:04:45 pm »
..... Si un professionnel désire vendre en free-tax, il doit être en possession de la preuve d'exportation ( et donc du dédouanement dans le pays d'arrivée) pour ne pas appliquer la TVA de son pays.
.......


Si vous lisez bien les CGV de tous ces magasins exotiques , vous verrez qu'ils respectent les règlements fiscaux ....de leurs pays et qu'ils ne sont donc pas des exportateurs !!.....et que ceux qui achètent chez eux payent TTC mais ...à Honk-kong où ils sont de gentils consommateurs mais...pour devenir des contrevenants...en France (dit sans porter de jugement bien entendu ).

Donc pour la TVA soit on la paye en râlant mais on dort tranquille
soit on ne la paye pas et  on a une monté d'adrenaline quand on aperçoit la douane avec un ouffff pas vu pas pris ou alors ...

et en effet plus de risques de contrôles près des frontières que sur le plateau de millevaches  :D
" vous ne savez pas où vous allez ?...ben suivez moi, je ne le sais pas non plus ! " ....aurait dit le 1er chef de bande hominidé et ainsi naquit...la polititique

*

swallowg35

  • Invité
Occasion et TVA
« Réponse #29 le: 20 avril, 2014, 09:56:34 am »
Bonjour,

Au vu des réponses partagées de chacun (des pour et des contres), j'ai préféré un autre 300 F/4 à 50 euros plus chers et en règle sur la TVA.

Impatiente d'avoir ce caillou entre les mains !

Merci à tous,

Sophie

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