[swallowg35]

Bonjour,

je suis tombée sur un objectif d'occasion. Celui-ci, acheté à Hong-Kong n'a pas de TVA acquitée ...
Est-ce embettant ?
Quels sont les risques ?

Merci pour vos réponses.

Sophie

[mma144]

Bonjour Sophie,

Si cet objectif n'est pas destiné à franchir les frontières, notamment aéroportuaires, ce n'est pas bien grave. Il y a beaucoup de matériel qui circule sans TVA acquittée, surtout lorsque le prix n'est pas élevé.

Avec une lettre de cession du vendeur en cas de contrôle de la douane volante cela devrait suffire pour un usage en France, et sans le chanter sur tous les toits...

Cdt

[Blaco]

Salut,

Question: donc vu qu'il a été acheté sans TVA acquittée, il est vendu beaucoup moins cher (au moins + de 20% de moins du prix du marché de l'occasion) ? Si ce n'est pas le cas passe ton chemin, ce n'est pas à toi de payer les avantages que l'acheteur original a eu s'il y a un moindre problème quelconque qui arrive 

[Weepbitterly]

En général, il n'y a pas vraiment de contrôle tatillon avec les matériels visiblement usagés, surtout si ce n'est pas le dernier modèle.

Bien entendu, tu ne pourras pas obtenir une "carte de libre circulation" http://www.douane.gouv.fr/articles/a10803-carte-de-libre-circulation-passeport-des-marchandises  auprès des douanes françaises en cas de voyage à l'étranger, puisque tu ne pourras pas produire la facture d'achat avec TVA.

une lettre de cession du vendeur

Bien d'accord, à obtenir absolument. Au minimum ça montre que, s'il y a eu importation non conforme, tu n'en es pas l'auteur.

[swallowg35]

Merci pour vos réponse.

Il s'agit d'un Nikon AFS 300 F4 à 800 euros acheté sur Purnima digital autour de 970 euros...

[Weepbitterly]

Il s'agit d'un Nikon AFS 300 F4

Ce n'est pas non plus le genre de matériel qu'on emporte systématiquement en voyage touristique à l'étranger

[Blaco]

Salut,

C'était surtout pour la garantie ou la réparation que la question se posait.

En effet, un objectif dans un sac fourre-tout ne devrait pas faire l'objet d'un contrôle spécial à la frontière 

[Weepbitterly]

La TVA c'est en France et certains pays européens.

La Tva ET les droits de douane ET les pénalités (2x les droits éludés) ET la confiscation du matériel de contrebande ET la confiscation du moyen de transport (voiture personnelle par exemple).

Tout ceci à la fois à l'importation (exemple : retour d'un voyage à l'étranger) et en France lors d'un contrôle inopiné des Douanes, lequel peut se faire à peu près partout : http://www.douane.gouv.fr/articles/a11066-tout-savoir-sur-les-controles-douaniers .

Pas de panique, swallowg35, c'est uniquement pour répondre à Delta300. Ils ne traitent pas de la même manière un passeur de cocaïne et le détenteur d'un objectif acheté d'occasion

[swallowg35]

Ok,

merci pour vos nombreuses réponses qui m'aident à y voir plus clair.
Et finalement, selon vous le prix de 800euros est-il justifié si acheté 970 euros en été 2013 ?

[Weepbitterly]

C'était surtout pour la garantie ou la réparation que la question se posait.

Pour la garantie, concernant un achat d'occasion, il est bien probable que le délai d'un an soit largement écoulé. La question ne se pose probablement plus (et les objectifs, contrairement aux boitiers, bénéficient je crois d'une garantie Nikon mondiale).

Pour la réparation payante, il n'y a pas de souci. Il suffit de payer.

[mma144]

En magasin revendeur agréé Nikon cet objectif est vendu neuf environ 1300€. Du moins c'est le meilleur prix que je connaisse.

S'il est en excellent état, à 800€ c'est une bonne affaire. Pas de garantie, mais c'est un objectif fiable. Il sera moins sujet à panne q'un zoom ou qu'un objectif stabilisé.

C'est un excellent objectif qui supporte un TC de 1,4 ou 1,7 sans problème.

[Blaco]

Pour la garantie, concernant un achat d'occasion, il est bien probable que le délai d'un an soit largement écoulé.

Aie, je pense trop Suisse où on a 3 ans de "Swiss garantie"   

[Sevgin-le-viking]

Bonjour,

je suis tombée sur un objectif d'occasion. Celui-ci, acheté à Hong-Kong n'a pas de TVA acquitée ...
Est-ce embettant ?
Quels sont les risques ?

Merci pour vos réponses.

Sophie

Pour répondre à ta question initiale, que le produit soit neuf ou d'occasion, il y a a ce qu'on appelle le "droit de suite" où lors d'un contrôle, et qu'il soit neuf ou d'occasion, la douane demandera la preuve de paiment de TVA et s'il n'a pas été acquitté, pourra le demander et sur la base de tarif qu'elle voudra utiliser.
Eh oui la Douane n'est pas lapin de 6 semaines, donc la fausse facture ou encore la fausse occasion, elle connait.

enfin le contrôle peut être fait à n'importe quel moment; entrée sur le territoire ou Douane volante.

Bien entendu, prendre la réponse "en théorie".

[nikonchester]

Cela dit il ne faut pas non plus être parano, les douanes à mon avis cherchent en priorité autre chose.

Pour ma part je me suis déjà fait arrêter par la douane volante en sortie d'autoroute revenant d'Italie, ils devaient rechercher des copies de de marque de vêtements/sacs/montres  etc car je n'ai eu aucun problème avec mon matos photo (un réflex-3 objectifs-un cobra) sur lequel une seule question me demandant si cela m'appartenait me fut posée, puis roulez jeunesse ...

Petite anecdote: j'avais téléphoné un jour à la douane dans le but d'avoir un RDV afin de me faire délivrer une carte de libre circulation pour tout mon matériel photo et bien il faut croire que ce n'est pas courant car la gentille douanière que j'avais en ligne n'était pas du tout au parfum que cela se faisait et je l'entendais d'ailleurs questionner un collègue à proximité qui n'en savait guère plus et ce n'est qu'après 5mn en allant chercher l'information ailleurs qu'elle me répondait que c'était possible sans réel RDV préalable.

J'en avais conclu ce jour là que ce genre de demande devait être rarissime car apparemment certains douaniers l'ignoraient, quant à moi je n'ai toujours pas fait faire cette fameuse carte.

 

[Sevgin-le-viking]

Cela dit il ne faut pas non plus être parano, les douanes à mon avis cherchent en priorité autre chose.

c'est l'expérience de chacun
lorsque j'étais jeune et de retour en Suéde, si les douanes cherchaient de l'alcool  ( pour taxer, je précise!   ) et bien quand ils voyaient mes sacs photos, leur attention était déroutée.

Après c'est aussi affaire de comportement, le flair du douanier, envie de chasser du gibier ou du lapin etc....

bref, notre expérience du passé n'est que souvenir à raconter mais n'a pas force de loi à quelqu'un qui risque de se faire controler demain...