Accord d'inscription

Nikon Passion est un forum dédié à l’image fixe et animée, photographie et vidéo, et à leurs expressions, artistique et technique. Espace communautaire d’échange d’opinions et d’entraide, Nikon Passion encourage et privilégie les messages  informatifs, documentés, courtois et respectueux entre membres.

Nikon Passion est un forum public, accessible à tous sans inscription préalable (« invités ») -en lecture seulement -et aux « membres » préalablement inscrits, en lecture et publication de messages. Les utilisateurs du forum, invités et membres, acceptent sans réserve l’application de la présente Charte. En cas de refus des conditions d’utilisation, l’utilisateur doit se déconnecter immédiatement.

Chaque message déposé sur le forum est identifié par le « pseudo » (identifiant unique) de l’auteur, choisi lors de son inscription, associé à un mot de passe, et par l’adresse IP de la machine qui a généré le message.

Les messages déposés sur le forum et tout leur contenu, textes et images, sont susceptibles d’être indexés et reproduits en tout ou partie par les moteurs de recherche, indépendants du forum, et donc d’être diffusés au plus grand nombre,  sans que l’Administration du forum puisse s’y opposer d’aucune manière, ni contrôler la diffusion.

La modération des messages déposés sur le forum se fait a posteriori, dans un délai raisonnable, soit à l’initiative des modérateurs, soit après signalement par un membre (au moyen du lien « Signaler au modérateur » qui figure au pied de chaque message), soit, exceptionnellement, par le formulaire « Contact », accessible depuis la page http://www.nikonpassion.com/ pour les non-membres qui souhaiteraient effectuer un signalement sans inscription préalable.

Nikon Passion est un forum à accès et inscription gratuits.

Et, cela va sans dire, le forum Nikon Passion est également tenu de respecter la Loi.

Ces quelques principes de base impliquent l’acceptation entière et sans réserve de la présente Charte, qui tire les conséquences de ces principes et détaille les règles applicables sur le forum. Ces règles s’appliquent au contenu, texte ou image, des messages, et tout aussi bien à l’adresse e-mail, au pseudo, à l’avatar, à la signature en pied de message et plus généralement à tout le contenu déposé par un membre ou visible par un invité.

Méthodes de modération

L’administrateur et les modérateurs peuvent user à leur discrétion, alternativement ou successivement, des actions suivantes :

  • Intervention dans le fil de discussion avec rappel des règles ;
  • Modification du contenu d’un message, avec suppression et/ou ajout de texte : les modifications sont horodatées et signées par leur auteur en pied de message ;
  • Suppression intégrale d’un message sans préavis ;
  • Avertissement individuel (« carton jaune ») adressé au membre par message personnel ;
  • Bannissement temporaire (« carton rouge ») : le membre banni ne peut plus publier de messages pendant la période de bannissement ;
  • Bannissement définitif (« carton rouge vif ») : le membre banni et son adresse IP ne peuvent définitivement plus publier aucun message sur Nikon Passion.


La gradation des sanctions, et leur cumul éventuel, sont laissés au choix libre et discrétionnaire de l’Administration du forum, qui n’a pas à en rendre compte.

S’agissant de régulation interne à un forum administré de manière strictement privée, les décisions des modérateurs sont sans recours, ni hiérarchique ni judiciaire. Cependant, chaque membre peut saisir amiablement l’auteur de la  décision et/ou l’administrateur, et exposer les raisons documentées de son désaccord sur les décisions prises.

L’Administration du forum est expressément autorisée par chaque membre inscrit, sans responsabilité de l’éditeur du forum et du site, ni opposabilité du secret professionnel ou des affaires, et sans évaluation préalable de la pertinence des
demandes, à déférer sans délai, recours ou préavis, à toute réquisition des autorités judicaires de tous pays, et à communiquer à première demande à ces autorités le contenu des messages, le pseudo, l’adresse IP et toute autre information en sa possession en rapport avec le membre concerné.

Précisions

  • Un membre qui re-posterait ou éditerait un message précédemment modifié ou supprimé par la Modération, s’exposerait évidemment à des sanctions ;
  • Un membre banni, à titre temporaire ou définitif, qui utiliserait un autre pseudo pour contourner son bannissement, verrait cet autre pseudo banni à son tour.

Responsabilité individuelle des membres et messages interdits par la loi

En déposant un message sur le forum, chaque membre accepte d’être individuellement et exclusivement responsable de son contenu.

Sont susceptibles d’être pénalement poursuivis, tous les messages à contenu discriminatoire, visant une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leur apparence physique, de  leur patronyme, de leur état de santé, de leur handicap, de leurs caractéristiques génétiques, de leurs moeurs, de leur orientation sexuelle, de leur âge, de leurs  opinions politiques, de leurs activités syndicales, de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.

Il en est de même des contenus à caractère pédophile ou négationniste ou faisant l'apologie du terrorisme.

Sont également pénalement répréhensibles, les messages à caractère injurieux ou diffamatoire sur un forum public, tout particulièrement ceux présentant un caractère raciste, sexiste ou homophobe, ainsi que les provocations à la discrimination, à la haine ou à la violence raciale, envers une personne physique ou morale, ou un groupe de personnes physiques ou morales, identifiés par leur nom ou leur pseudo, et y compris par des allusions, abréviations ou initiales permettant leur identification.

Les contenus à caractère pornographique, attentatoires à la pudeur et aux bonnes vie et moeurs, encourageant la consommation d’alcool, de tabac, de produits stupéfiants, suggérant la violation de droits de propriété intellectuelle (logiciels piratés, n° de série etc.) sont également interdits sur le forum.

Chaque membre étant exclusivement et individuellement responsable du contenu, texte ou image, des messages qu’il publie, sont également concernées les infractions :

  • Au droit à l’image et à la protection de la vie privée, pour diffusion de l’image d’une personne sans son consentement préalable, notamment celles de mineurs de 18 ans et celles attentatoires à la décence ;
  • Aux droits de propriété intellectuelle protégeant les images dont l’auteur n’a pas préalablement consenti à la diffusion, ainsi qu’à l’image protégée de monuments, propriétés privées, produits industriels, marques, dessins, modèles et assimilés ;
  • A la reproduction et à la diffusion de contenus dont le droit d’auteur appartient ou est revendiqué par des tiers. Ceci comprend à la fois les images et les textes protégés. Sur un forum public, la seule exception pratique est le droit de « courte citation », sous la condition additionnelle de citer également la source et l’auteur. Cette liste est produite à titre strictement indicatif. Il appartient au membre de vérifier qu’il peut déposer une copie de l’image ou du texte d’autrui sur le forum sans violer les droits des tiers.

Le contenu contrevenant des messages postés sur le forum sera supprimé par la Modération dans un délai raisonnable, après signalement motivé.

Il est rappelé que, malgré la suppression éventuelle d’un message par la Modération, la responsabilité pénale et civile du membre concerné reste pleinement engagée, ce dernier restant donc entièrement redevable, en particulier, des frais et
du temps passé par l’éditeur du forum pour répondre aux enquêtes de la police et/ou du Parquet, mais aussi, le cas échéant, pour sa représentation en justice et sa défense.

Il est également rappelé que la modification ou la suppression d’un message, laissées à la libre appréciation de la Modération, ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur ni des modérateurs individuellement.

L’administration et la modération du forum n’acceptent, et ne sont tenues, qu’à une obligation de moyens. Elles ne sauraient être recherchées en responsabilité ou délit de presse que si elles refusaient positivement de supprimer ou modifier un message, ou si elles restaient volontairement inactives, au-delà d’un délai raisonnable après réception effective du signalement

Messages non souhaités sur le forum

En sus des messages légalement interdits, d’autres messages sont susceptibles d’être modifiés ou supprimés par la Modération, en raison de leur contenu inapproprié :

  • Les contenus discourtois ou irrespectueux à l’égard d’autres membres, ce qui comprend bien entendu les menaces, injures, provocations et agressions verbales dirigées directement vers un autre membre, mais aussi les  insinuations, allusions et périphrases de même effet ;
  • Les contenus hors-sujet ;
  • Les contenus désobligeants ou méprisants, assortis ou non de « smileys », mais ne proposant substantiellement aucune réponse à la question posée. Exemples : « RTFM » (Read the F.....g Manual), ou « il faudrait déjà apprendre les bases de la photo » ; les remarques centrées sur l’orthographe ou la grammaire éventuellement déficientes de l’interlocuteur…
  • Les messages rédigés en « langage SMS » ou incompréhensibles à la lecture (pensez à activer le correcteur d’orthographe de votre navigateur Internet et à relire soigneusement vos messages avant de les publier) ;
  • Les contenus sans rapport direct avec la photographie, exprimant une opinion politique, religieuse, économique ; sociale, historique, etc.
  • Les messages, liens, bannières, pseudos, avatars, signatures… et tous autres signes, de nature essentiellement commerciale ou intéressée, ayant pour objectif principal de promouvoir sans frais une marque, un site, un  blog, une association, un événement… sans rapport avec Nikon Passion.
  • Les contenus non souhaités : « spam », « troll », « flood », et autres déviances caractéristiques des forums publics ;

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Le forum Nikon Passion est à accès libre et gratuit, et il entend le rester.

Pensez à désactiver votre bloqueur de publicité car, avec les liens affiliés, c’est la seule ressource financière du forum, qui lui permet de payer ses frais de fonctionnement (hé, non, maintenir un forum, ce n’est pas gratuit :D). Nous nous
réservons donc le droit, dans le futur et sans préavis, de limiter l’accès au forum à celles et ceux qui acceptent de désactiver leur Adblock pour les pages de Nikon Passion

Propriété intellectuelle

Les contenus, textes ou images, déposés librement et à leur initiative par les membres sur le forum, font l’objet d’un transfert limité et non exclusif mais automatique de propriété intellectuelle à l’éditeur du forum, pour un affichage Web, d’une durée
minimale de 10 ans et pour le monde entier. Ces contenus pourront être librement indexés, reproduits et diffusés, avec ou sans modifications, par l’éditeur du forum, par les moteurs de recherche, et éventuellement par des sites tiers qui ne sont pas sous le contrôle de l’éditeur du forum.

L’éditeur du forum indique cependant que son exploitation personnelle des images déposées se limitera strictement à l’affichage des contenus -éventuellement redimensionnés et/ou recadrés -sur le forum, et sur celui de ses partenaires (site Nikon Passion, sites partenaires, réseaux sociaux, etc.). Tous les autres droits restent réservés à l’auteur (sauf autorisation préalable plus étendue).

Le texte des messages déposés, ainsi que le pseudo, l’avatar et la signature des membres, deviennent la propriété intellectuelle exclusive de Nikon Passion dès qu’ils sont publiés sur le forum. Aucune réclamation ne sera recevable à ce titre, par exemple pour prétendre à la propriété ou au droit à transfert d’un pseudo, à l’exclusivité sur un fil de discussion, ou à du contenu textuel publié sur le forum.

Annonces Photo

La section Annonces photo est réservée aux seuls membres participant par ailleurs à la vie du forum. Les professionnels et vendeurs habituels ne doivent pas utiliser cet espace pour poster leurs annonces. Les liens vers d'autres sites de vente ne sont pas admis. Toute annonce ne respectant pas ces consignes sera supprimée sans préavis et son auteur exclus du forum.

Détail des règles de dépôt des annonces

Nikon Passion n'offre qu’un service de mise en relation entre vendeurs et acheteurs, et ne procède à aucune vérification, ni sur l’honorabilité et la solvabilité des parties, ni sur l’état du matériel proposé à la vente. Les transactions se
concluent donc de gré à gré sans aucune intervention de Nikon Passion, qui n’est d’ailleurs pas rémunéré pour ce service. Nous déclinons toute responsabilité en cas de litige éventuel.

Modifications de la Charte

La charte du forum peut être modifiée et/ou complétée à tout moment par l’Administration du forum, sans préavis.
Seul le texte de la Charte tel qu’il est accessible sur le forum s’applique.
Les membres et invités sont priés de consulter régulièrement ce lien.

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